| [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 | |
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Auteur | Message |
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mephisto30 Conteur
Nombre de messages : 3328 Localisation : St Claude Date d'inscription : 06/03/2007
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| Sujet: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Lun 9 Nov 2009 - 9:44 | |
| Ville de Luxeuil Dame Melhanie est accusée de récidive d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un tablier au prix de 121 écus ce qui est contraire à la loi. Le prix maximun autorisé 112 écus. Dossier | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Mar 10 Nov 2009 - 7:58 | |
| J'ai oublié ce procès Bon je fais ça ce soir | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Mar 10 Nov 2009 - 22:14 | |
| - Citation :
* Imladris arriva avec retard dans le tribunal, il se retrouva essoufflé devant le juge puis déclara haletant *
Excu..sez-moi... Votre ...Hon...neur. J'avais... oublié... ce dossier...
* Il reprit son souffle puis se racla un peu la gorge. *
Votre Honneur, nous sommes ici pour juger dame Melhanie. Celle-ci s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la Prévôté un tablier au prix de 121 écus ce qui est, bien évidemment, contraire au décret luxovien sur les prix. Le prix maximun autorisé 112 écus.
Accusée, levez vous pour répondre de vos actes !
* fait à dole le 10 novembre 1457 par le procureur Imladris van Ansel *
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Mer 11 Nov 2009 - 18:42 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- J'ai racheté mon tablier au prix auquel je l'ai vendu (121 écus) et l'ai remis pus tard sur le marché au prix légal : 112 écus.
Et tout celà dans les temps demandés!! L'accusation a appelé Mael38 à la barre L'accusation a appelé Derborence à la barre | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Mer 11 Nov 2009 - 23:17 | |
| - Citation :
Votre Honneur, l'accusée semble chercher une excuse fallacieuse face à son crime mais elle se trompe.
La prévôté l'a pris la main dans le sac et confirme qu'elle n'a pas chercher à arranger l'affaire.
Face à ces mensonges je demande l'extrême sévérité de la cour. Je vous demande de la déclarer coupable et de lui imposer une amende de 30 écus.
*Fait à Dole le 11 novembre 1457 par le procureur Imladris VAn Ansel * | |
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Jeu 12 Nov 2009 - 14:43 | |
| L'accusation a appelé Derborence à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Votre honneur bonsoir. Je suis le brigadier Derborence en charge de l'affaire qui oppose la gendarmerie à dame Melhanie.Cette personne,qui a un lourd casier, prétends avoir racheté le tablier.....c'est possible mais en tout cas pas à la gendarmerie car je n'en ai pas la preuve.Est-elle sure de ne pas l'avoir acheté à quelqu'un d'autre? Sur le marché de Luxeuil il y à bien un tablier à 112 écus mais un autre est toujours là au prix de 121 écus?? | |
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Ven 13 Nov 2009 - 9:38 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- J'ai bien une preuve de l'achat de mon propre tablier. Comme je l'ai déjà dit au brigadier Derborence, j'ai reçu l'accusé d'achat: 09-11-2009 17:30 : Vous avez acheté à Melhanie 1 tablier pour 121,00 écus.
Ceci prouve bien que j'ai racheté mon tablier, et qui plus est, dans les temps! | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Sam 14 Nov 2009 - 11:49 | |
| Verdict : - Citation :
- *Léonin avait écouté patiemment et attentivement les débats. C'était maintenant à lui de donner son verdict.*
Dame Melhanie,
La grille est applicable pour tout le monde. Elle est affichée en mairie et il vous a été demandé de racheter le tablier que vous aviez vendu à la mairie à un prix supérieur à celle-ci. Seulement, il apparait que vous aviez mis en vente 2 tabliers au même prix et que vous vous êtes racheté à vous-même celui qu'il y avait au marché sans reprendre celui de la gendarmerie. Vous n'avez pas écouté et pas repris celui de la gendarmerie. Il était évident que si un tabler à 121 écus était hors de la grille de prix, le second aussi et il vous suffisait de le retirer et le mettre à un prix correct.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 30 écus. Prenez ceci pour un premier avertissement de la Justice. La prochaine fois, nous serons moins magnanimes.
Fait à Dole, Le 14 novembre 1457, Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté. | |
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 Sam 14 Nov 2009 - 12:36 | |
| Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. | |
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| Sujet: Re: [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 | |
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| [Coupable] Melhanie (Escroquerie récidive) 11/11/57 | |
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