[Coupable] Cramefeu (Escroquerie) 22/10/57

Ville de Dôle



Les faits

Sieur Cramefeu a vendu ce jour (18/10/1457) à la gendarmerie de Dole 1 demi quintal de carcasse de cochons pour 30 écus, plus 2 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 25 écus, ce qui est non conforme à la grille de prix mis en vigueur en mairie à Dole.




Dossier

Procès lancé mais j'ai oublié de mettre à jour le dossier... zut...

Citation :

* Imladris se présenta devant la cour et salua les personnes présentes *

Votre Honneur, ce jour comparait messire Cramefeu.

En effet, celui-ci a vendu le 18 octobre 1457 à la gendarmerie de Dole 1 demi quintal de carcasse de cochons pour 30 écus, plus 2 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 25 écus, ce qui est non conforme à la grille de prix mis en vigueur en mairie à Dole.

Le montant du préjudice pour la communauté est tout de même de 32 écus...

Se faisant, messire Cramefeu s'est rendu coupable d'escroquerie.

Que l'accusé réponde de ses méfaits.

* fait à Dole le 23 octobre 1457
Par le procureur de Franche-Comté
Imladris van Ansel *

Citation :

Dernière connexion le 01 Novembre 2009 à 11h58

On peut passer je pense

Passé.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris leva les yeux au ciel *

Votre Honneur, nous avons ici un contrevenant qui se fiche pas mal de répondre aux accusations portées contre lui.

Non seulement, il viole les lois de la Franche-Comté mais en plus, il manque de respect à la Cour.

Votre Honneur, pour appuyer mes dires, je vais appeler à la barre le gendarme larrycool qui confirmera mes dires.

Et enfin, je vous demande de juger cet impénitent en le condamnant à une amende de 70 écus qui correspondent au double du gain perçu plus un rehaussement du montant pour outrage à la cour

* Fait à Dole le 3 novembre 1457
Par le procureur Imladris Van Ansel
*

Citation :

L'accusation a appelé Larrycool à la barre
Voici son témoignage :

Monsieur le Juge...Monsieur le Procureur...Sieurs et Dames, bonjour !

Je me nomme Dame Larrycool, gendarme à la brigade de Dole depuis le 3 juillet. Le 18 octobre de cette même année, en faisant mon marché, j'ai pris en flagrant délit d'escroquerie le sieur Cramefeu vendant sur le marché des quintaux de carcasses de cochon au double de la valeur requise sur les tablettes de la mairie de Dole, afin d'appréhender le maraud j'ai donc acheté ses carcesses avec l'argent alloué par la mairie, argent servant à appréhender tout contrevenant.
Conformémént à la loi, j'ai donc prévenu sieur Cramefeu par missive de son délit en lui signifiant qu'il avait 48 heures pour se manifester et pour rembourser son méfait.
Je lui ai laissé 24 heures de plus. Cet outrecuidant n'a pas daigné répondre à ma première injonction. Une deuxième missive de rappel et de mise en demeure lui a été envoyé...toujours pas de réponses.
L'impolitesse de ce contrevenant envers la gendarmerie et envers moi m'a profondément gênée.

Aussi ai-je demandé à mes supèrieurs d'intenter un procès à sieur Cramefeu pour escroquerie doublée d'outrage à la loi.
A savoir que j'ai pisté le maraud et que celui-ci est toujours à Dole...pour preuve :
Dernière connexion le 05 Novembre 2009 à 01h01.

Voilà Monsieur le Procureur les faits tels qu'ils se sont déroulés.

N'en déplaise à la cour...

Toujours en attente de la seconde plaidoirie.

Passé aussi. Je ferais le verdict incessamment sous peu.

Verdict :

Citation :

*Léonin a étudié le dossier et se prépare à faire le verdict.*

Messire Cramefeu,

Il y a à Dole une grille des prix fixée pour un certain nombre de marchandises. Tout le monde doit s'y conformer. Mais vous n'avez pas tenu compte de cette grille et plus grave, malgré les demande répétée du gendarme Larrycool qui est venu témoigner en personne, vous êtes resté sourd. Encore plus grave, alors que votre présence est requise dans ce procès, vous ne faites même pas le déplacement. Ce qui prouve le peu d'intérêt que vous portez à votre propre cas ...

En conséquence, je vous condamne à une amende de 70 écus. Prenez ceci comme un premier avertissement et tachez à ne pas recommencer, sinon nous serons moins magnanimes.

Fait à Dole,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté,
Le 11 novembre 1457.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.