[Clos] Xawax : escroquerie

Ville de Dôle

Xawax s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 fruit à 13.00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (10.50 écus).

Montant du gain perçu : 2.50 écus


Malgré relance et après un délai d'attente suffisant, l'intéressé bien que reconnecté n'a pas donné suite à nos missives

Dossier Xawax

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je commence par dire bonjour a la vous. Je vien pour dire que je vend mes fruit habituellement 10,00 se qui est moins chère que le maximun mais ça se peut que j'aie fais un erreur alors j'ai regarder pour réacheter mon fruit a 13,00 mais je ne les pas vu alors j'ai crue que s'était une erreur. merci de votre compréhension. Je suis un villageois très juste qui respecte les lois.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

mais il c'est passer quoi j'ai lancer le procès hier....

Pourquoi pas eu le temps de faire mon réquisitoire???

Le juge a du passé ton tour par erreur ..

On va attendre de ces nouvelles au pire je m'appellerais comme témoin

Message perdu de dimanche ...

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Xawax comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Dole, il a vendu un fruit, le27 août 1456 sur le marché de Dole, à 13 écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 10.50écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-escroquerie-xawax-fruit-t20267.htm#412750

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-capitale-dole-t7288.htm#395160

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 21 Septembre 1456 Par le Procureur Criss

Quand je dis que tu es la meilleure Greffière

Citation :

Votre Honneur,

Je veux bien croire que l’accusé à fait une erreur…qu’il à toujours était un homme juste et droit ! Mais il ce trouve qu’il a enfreint la loi !

Pourquoi ne pas avoir donné suite à la Gendarmerie pour régler cette affaire ? Il est dommage d’arriver devant cette Cour et nous dire tout ça quand il aurait suffit qu’il réponde à un courrier des Gendarmes.

Votre Honneur, Je demanderais à cette Cour que l’accusé rachète le fruit qu’il à vendu à 13 écus pour prouver sa bonne foi…et une amende de 1 écus.

Fait à Dole le 25 septembre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Le juge regarda l'accusé et lui dit : *

La prochaine fois vous ferez peut être plus attention et vous répondrez plus rapidement à la gendarmerie.

Je vous déclare donc coupable et vous condamne à une amende de 25 écus ajouté le prix de 13 écus pour le fruit donc 38 écus.

Le crime ne paie pas !

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 28 septembre 1456 *

Affaire classée.