[Clos] tentative de prise de mairie : Sanctus

Ville : Pontarlier

résumé :

sieur Sanctus est suspecté d'avoir fait une tentative de prise de mairie à Pontarlier , il a été reconnu par un défenseur .

dossier

Bon, étant donné le soucis qu'on connait (relaxe en série... ), je lance un nouveau procès procès sur cet unique accusation de tentative de révolte :

Citation :

*Nouveau procès, au Baron _Max d'énoncer l'acte d'accusation.*

Votre honneur !

Je vous propose ici d'étudier le cas de Sanctus, un étranger tristement célèbre.
La raison de sa comparution ?

Il est, parmi les valeureux patriotes qui ont accepté de défendre leur ville, quelques uns qui l'ont reconnu dans la foule qui a entrepris une révolte contre le pouvoir municipal de Pontarlier, au 14 février de cette même année, mouvement que nos services de sécurité ont d'ailleurs tué dans l'œuf avec une efficacité sans égale.
Je vous rappelle ce que précise la loi, article 1 du chapitre 2 du Code Pénal, à ce sujet :
"Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public"

Si l'accusé, ou un éventuel avocat, a quelque chose à déclarer, qu'il se fasse désormais entendre !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Rien à rajouter dans un tribunal qui est hors de sa juridiction. Cette parodie de justice est donc tout à fait illégale !

Réquisitoire:

Citation :

Votre Honneur,
L'accusé se trouve actuellement, certes, en dehors de notre juridiction. Cependant, ses actes s'étant déroulés en la notre. Il est aisé de commettre des larcins et d'aller se terrer en une autre juridiction. Aussi, je sollicite une amende de 500 écus ainsi que la peine de mort.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris sourit en voyant l'accusé... et déclara : *
Voici donc le célèbre Sanctus du Lion de Juda.

Accusé, levez vous !

Face à vos dénis de notre Justice, face aux troubles causés à Pontarlier par votre tentative de révoltes, je ne peux que prononcer une jugement en votre défaveur. Je vous déclare donc coupable et vous condamne à une amende de 100 écus et 6 jours de prison.

Que cela soit dit !

* Fait à Dole le 15 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *