Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: [Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03 Lun 15 Déc 2008 - 12:03 | |
| Ville de DoleRésumé :Le Sieur Kyo03 n'a pas respecté l'ordre de quitter le territoire suite à la fermeture des frontières malgré avoir été prévenu.Dossier | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03 Lun 15 Déc 2008 - 15:56 | |
| Acte d'accusation : - Citation :
- *Le procureur transmit le dossier au juge.*
Votre honneur, Sieur Kyo03 comparait devant nous sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public. En effet, ce dernier n'a toujours pas quitter la Franche-Comté malgré l'annonce faite par le Franc-Comte en gargote et malgré un courrier préventif de la Prévôté.
Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/ar-talp-non-respect-fermeture-des-frontieres-kyo03-t22236.htm
L'accusé peut se faire représenter par un avocat.
*Puis le procureur rejoint sa place.*
Faict à Dole le 15 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli. | |
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Occorax Conteur
Nombre de messages : 3070 Date d'inscription : 31/01/2007
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| Sujet: Re: [Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03 Mar 16 Déc 2008 - 17:16 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- je demande un droit de rester sur ces terres je travaille ici je vis ici
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03 Mar 16 Déc 2008 - 17:48 | |
| Réquisitoire : - Citation :
- *Le procureur rejoint de nouveau la barre.*
Messire Kyo03, je suis heureux que vous ayez choisit notre Comté pour lieu de travail, y auriez-vous aussi emménager, comme je crois le comprendre dans votre plaidoirie ?
Mais le fait est que par une annonce du Franc-comte, et pour des raisons internes, tout étranger a été invité à quitter nos terres sous un délai de 48h après l'annonce. Or, vous ne l'avez pas fait et êtes donc hors la loi. La justice ne peut tolérer votre cas et punir les autres, aussi vous ne pouvez rester en nos terres et votre demande ne peut pas être satisfaite pour le moment.
*Le procureur se tourna vers le juge.*
Votre honneur, je requiert contre l'accusé une amende d'un écus et sa reconduite à la frontière dans les plus brefs délais, que ce soit de lui même ou par la force.
*Puis le procureur se rassit.*
Faict à dole, le 16 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli. | |
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Occorax Conteur
Nombre de messages : 3070 Date d'inscription : 31/01/2007
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| Sujet: Re: [Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03 Jeu 18 Déc 2008 - 11:44 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- il n'y a aucun problème dès la fin de ce procès je passerais la frontière pour une nouvelle découverte. j'accepte mon erreur et plaide coupable.
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03 Jeu 18 Déc 2008 - 20:35 | |
| - Citation :
* Le juge analysa le dossier et déclara *
Je vous déclare donc coupable vu que vous reconnaissez les faits et je vous condamne à une amende 5 écus avec ordre de quitter le territoire dans un délai de deux jours. Dépasser ce délai, vous risquerez de nouveau de vous retrouver ici.
La séance est levée! * Fait à Dole le 18 décembre 1456 * | |
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Occorax Conteur
Nombre de messages : 3070 Date d'inscription : 31/01/2007
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| Sujet: Re: [Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03 Jeu 18 Déc 2008 - 21:39 | |
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| Sujet: Re: [Clos] TALP > non respect fermeture des frontières : Kyo03 | |
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