[Clos] TALP > naturalisation interdite : Fatimaroga

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge.*

Votre honneur, Dame Fatimaroga comparait devant nous sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public. En effet, ce dernier s'est rendu coupable de naturalisation interdite. En effet, l'annonce faite par le Franc-Comte en gargote instaurant la fermeture des frontières et interdisant la naturalisation semble avoir été ignoré de l'accusé malgré un courrier préventif de la Prévôté.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-talp-naturalisation-non-autorise-fatimaroga-t22244.htm#454539

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis le procureur rejoint sa place.*

Faict à Dole le 15 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,
Je vous demande d'excuses et de tous les citoyens de Dole disrespected si une loi, que je ne le savais pas.
Lorsque j'ai reçu l'assignation est revenu à Paris, pensant que le processus était devant les tribunaux de ce comté.
Alors aujourd'hui ne peut venir que de ma défense.
J'attends le verdict avec humilité et, le cas échéant, quitter la ville immédiatement.
La seule chose que je tiens à vous présenter, c'est que je marche une demi depuis que j'ai perdu a été volé sur la route il ya quelques jours, et depuis, je ne peux pas fixer en un seul endroit. Je pensais que Dole serait l'endroit idéal pour redémarrer ma vie, mais est passé par la tête à parler avec les autorités en premier. Je le faire, mais après avoir obtenu certaines choses sur le mouvement, comme l'ont fait d'autres villes, mais ici je n'ai pas eu le temps de passer ou même un jour.
Je demande encore pardon et j'attends votre verdict avec anxiété.
Respectueusement
Fatimaroga

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur rejoint la barre pour la seconde fois durant ce procès.*

Dame, qu'il n'y est point de mal-entendu, nos territoires ne sont pas fermés à tout étranger habituellement. Mais actuellement, pour des raisons internes, elles le sont.

Je ne suis pas sur d'avoir tout bien saisit de vos propos, et à la vue du journal que vous tenez [Profil], j'en viens à me poser cette question : Êtes vous à Dole car le brigand qui vous a détroussé vous a blessé et vous empêche de quitter le village ?

*Franchesco se tourna vers le juge.*

Si c'est effectivement le cas, votre honneur, il va de soit que cela serait un facteur en faveur de l'accusée...
Je requiert donc contre l'accusée une amende de dix écus.

*Le procureur rejoint sa place.*

Faict à Dole, le 16 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge,
Monsieur le promoteur,
Les gens de Dole,
Encore une fois, je m'excuse.
Et je n'ai pas eu l'intention de perturber cette ville.
J'espère que vous comprenez mon erreur.
Mais il n'est pas possible pour le pardon, je demande à la mort, parce que je n'ai plus rien à perdre que la vie elle-même.
Respectueusement,
Fatimaroga.

Citation :

* Le juge allait rendre son verdict *

Ma Dame, je n'ai pas à vous donner la peine de mort pour un passage de frontière et une installation à Dole. Néanmoins, vous reconnaissez les faits. De plus, vous avez eu mal à partir avec des brigands apparemment.

Je vous déclare donc coupable et vous condamne à une amende de 5 écus.

La séance est levée!

* Fait à Dole le 18 décembre 1456 *

Affaire classé.