[Clos] Ramouta - TALP

Ville : Vesoul

Résumé :

Sieur Ramouta s'est rendu coupable de non respect de quitter le territoire suite à la fermeture des frontières. Une lettre lui a été envoyé le 19 décembre une relance le 06 Janvier. Aucune réponse suite à ces lettres d'avertissement.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

*Quand enfin toutes les corvées du jour furent faite et qu'elle eu 5 minutes de libres, le procureur put enfin venir au tribunal faire son travail. Elle se contenta de donner le dossier au juge en silence avant d'aller à la barre.*

Votre honneur, nous sommes présent pour statuer sur l'affaire de Ramouta pour non respect de la fermeture des frontières. Celui ci n'a pas accepté de quitter le territoire. Une première lettre d'avertissement lui a été envoyée le 19 décembre, puis une seconde le 6 janvier. Malgré tout aucune réponse n'a été faite suite à la réception des dites lettre.

*Le procureur retourna s'asseoir.*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat si il le souhaite.

Fait à Dole, le 10 janvier 1457,
par Alaellyra procureur de FC.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dp-talp-non-respect-fermeture-des-frontieres-ramouta-t22748.htm]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Coupable, je plaide coupable et d'ailleurs, me voilà parti.

J'avais tout simplement oublié de partir car après une indisponibilité de 45 jours, je m'étais endormi!

Voilà, faites ce que bon vous semblera car, je ne serai plus là...

Citation :

Votre honneur,

Je pense que devant la bonne foy du sieur Ramouta plaidant ouvertement coupable et montrant son désir de rattraper ses fautes nous pourrions faire preuve de clémence.
C'est pourquoi je ne vous demanderais de prononcer qu'une peine de 2900 deniers pour l'infraction du sieur Ramouta.

Faict le dix-neuvième de Janvier de l'an de grasce mil-quatre-cent-cinquante-sept, en Dole, par le Procureur Eiddin de Margny-Riddermark.

La défense a appelé Ramouta à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
13-01-2009 04:23 : Votre bouclier a été détruit.
13-01-2009 04:23 : Votre arme a été détruite.
13-01-2009 04:23 : Jontas vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
13-01-2009 04:23 : Lourdin_le_pur vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
13-01-2009 04:23 : Cassandre_159 vous a frappé Vous êtes mort au combat.
13-01-2009 04:23 : Ahainepeheux vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
13-01-2009 04:23 : Chevreux vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
13-01-2009 04:23 : Lourdin_le_pur vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
13-01-2009 04:23 : Vous avez engagé le combat contre l'armée "Ost Parangon" dirigée par Chevreux.

Pas grand chose de plus à dire.

Faites ce que bon vous semble !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce du verdict

Citation :

*Un petit peu de diversité, une affaire qui ne ressemblait pas à toutes les autres, le juge se laissa prendre au jeu, il écouta avec une véritable envie de rendre correctement la justice*

-Messire Ramouta est accusé d'avoir traversé nos frontière alors que cela était interdit. Rien ne justifie cela. Mais depuis l'homme est parti. Et entre temps l'armée franc-comtoise, qui déblayait les routes de notre chère contrée est tombée sur l'individu en question. Le laissant inanimé.
Cela est une punition bien suffisante. Je considère donc que l'accusé peut être relaxé.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 26 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Affaire classée.