monifred Conteur
Nombre de messages : 3323 Age : 45 Localisation : nul part pour le moment Date d'inscription : 23/08/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) Dim 1 Fév 2009 - 16:21 | |
| Ville : PontarlierDame Biscuit013 s'est rendu coupable de non respect de la fermeture des frontières et est entré sur Pontarlier sans autorisation . Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès . dossier | |
|
_Max Conteur
Nombre de messages : 3424 Localisation : Au soleil... Date d'inscription : 03/05/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) Ven 13 Fév 2009 - 23:52 | |
| Idem que Fandango et Skiid... rien n'a été rapporté ici...
Voici l'acte qui avait été fait, donc : - Citation :
- Monsieur le juge,
L'accusée ci présente aurait franchie les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit. Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.
Faict en Dole le premier de Février. | |
|
Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) Dim 15 Mar 2009 - 19:38 | |
| - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
|
Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 40 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) Ven 20 Mar 2009 - 23:47 | |
| Réquisitoire : - Citation :
Dame Biscuit013, je sollicite la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté et vous excusez pour votre non respect de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus.
Fait ce jour, le vingt mars de l'an 1457. | |
|
Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) Lun 23 Mar 2009 - 20:58 | |
| - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- * Imladris sentait l'agacement lui venir... Une vieille affaire de franchissement des frontières, l'accusé point là... *
Je relaxe ! Au suivant !
* Fait le 23 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel * | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [Clos] non respect fermeture des frontieres :Biscuit013 (TALP) | |
| |
|