[Clos] Non respect de fermeture des frontières : Warren19

Ville : Luxeuil

Résumé :
Sieur Warren19 s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontieres et est entré sur Luxeuil sans autorisation.
Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés .

Dossier

Citation :

Monsieur le juge,
L'accusé ci présent aurait franchi les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le quatrième de Février

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis désolée votre honneur. Etant préssé je n'ai pas eu le temps de m'imformer d cette interdiction mais j'avais un besoin urgent de vivres car on m'a attaqué et dépouillé. Je vous présent ms escuses.

Réquisitoire :

Citation :

Accusé Warren19, je vous propose la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté et vous excusez ici même, publiquement, de n'avoir point tenu compte de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus, fait ce jour, le vingt huit du mois de février de l'an 1457.

A surveiller

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h40.


Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Je vous prie de bien vouloir m"escuser. Je vais partir tout de suite.

Citation :

* Le juge écouta l'accusé et déclara *

Accusé levez-vous ! Par vos excuses que la Justice accepte, je vais prononcer la relaxe.

* Fait à Dole le 4 avril 1457 par le juge Imladris Van Ansel *