[Clos] Non respect de fermeture des frontières : Leblanc

Ville : Pontarlier

résumé :

Sieur Leblanc s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontieres et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés .

récapitulatif du casier :

Citation :

- Brigandage le 6 juillet 1456 : Procès : Relaxé
- Brigandage le 15 juillet 1456 en cours...

dossier

Hop :

Citation :

*Et encore un procès, toujours affaire de passage clandestin en terre comtoises.
Le Baron _Max toussote pour s'éclaircir la voix, puis le voilà qui se plonge dans un récital des plus passionnants.*

Votre honneur !

Comparait devant nous, à présent, sieur Leblanc.
Vous vous demandez quelle pourrait être la cause de cela?

Figurez vous, très vénérable juge, que cet homme a osé outrepasser les règles établies par la déclaration de fermeture des frontières de FC, celle-ci ayant été émise par le Franc-Comte à l'hiver débutant.
Elle stipule en effet que le passage en territoire comtois ne peut s'effectuer que sur autorisation des autorités compétentes de FC, or l'accusé s'est vraisemblablement introduit illicitement en la ville comtoise de Pontarlier, selon les paroles d'une honnête Franc-comtoise, Dlphne, officiant à la Prévôté Franc-Comtoise.

Si l'accusé a quelque chose à déclarer, ou s'il a trouvé un avocat assez fou pour prétendre à sa défense, qu'il se fasse désormais entendre...

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

Accusé Leblanc, je sollicite la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté et vous excusez pour votre non respect de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus.

Soyez averti : si vous passez encore les frontières à votre guise, pour vous promener ou brigander, je solliciterai les peines encourables pour récidive.

Fait ce jour, le vingt mars de l'an 1457.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris sourit, encore un qui ne présentait pas ses excuses *

Accusé levez-vous!

Je vous déclare coupable et vous condamne à un jour de prison pour franchissement des frontières et surtout violation de nos lois.

* Fait à Dole le 24 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *