[Coupable] Vala (Escroquerie) 14/11/57

Ville : Vesoul

Dame Vala s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la Gendarmerie
3 stere de bois au prix de 4,30,4,40,4,50 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

montant du Gain perçue: 1,20 écus

dossier Escroquerie

Citation :

Votre Honneur, Dame Vala ici présente s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant du bois à la Prévôté pour des montants de 4.30, 4.40, 4.50 écus.

Hors les prix fixé par le décret des prix de la bonne ville de Vesoul est de 4 écus.

Votre Honneur, pour avoir eu un gain de 1.20 écus en violant le décret municipal, l'accusée doit répondre de ses actes.

* Il se tourna vers l'accusée *

Dame, qu'avez vous à répondre?

* Fait à Dole le 15 novembre 1457
par le procureur Imladris Van Ansel *

Toujours en attente de la première plaidoirie.

Pas de changement, on attend toujours.

Aucun changement.

Citation :

Dernière connexion le 21 Novembre 2009 à 19h38

On attend encore combien de temps messire Juge ?

Désolé

Avec les évènements de ce dimanche j'ai zappé ce procès.

Passé.

Citation :

*Le nouveau procureur prit place dans le tribunal, s'apprêtant à faire son premier réquisitoire.*

Votre Honneur, étant donné que l'accusé n'a pas jugé nécessaire de répondre aux accusations, nous avons là un second motif d'accusation, c'est à dire : "outrage à la cour".
Pour récapituler, les motifs d'accusations sont les suivants : Contravention : violation de la grille des prix maximum de Vesoul (gain de 1,20 écus).
Délit : Outrage à la cour étant donné la non-réaction de l'accusée.

[HRP: j'ai malheuresement eu un bug, la comdamnation serait de 36 écus]]

[HRP : Tu peux aussi t'appeler en témoignage pour le préciser, non ?]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Alban_Erwann à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

[Petit bug pour le réquisitoire que je re-poste en entier ici.]

*Le nouveau procureur prit place dans le tribunal, s'apprêtant à faire son premier réquisitoire.*

Votre Honneur, étant donné que l'accusé n'a pas jugé nécessaire de répondre aux accusations, nous avons là un second motif d'accusation, c'est à dire : "outrage à la cour".
Pour récapituler, les motifs d'accusations sont les suivants : Contravention : violation de la grille des prix maximum de Vesoul (gain de 1,20 écus).
Délit : Outrage à la cour étant donné la non-réaction de l'accusée.

Nous demandons donc la condamnation suivante : une amende de 36 écus.
Que justice soit faite !

*Fait le 25 novembre 1457 à Dole,
Par le Procureur de Franche-Comté Alban Erwann Von Frayner.*

Verdict :

Citation :

*Le Juge étudia soigneusement le dossier qui lui était présenté. Et d'une voix forte et grave il s'adressa à Vala.*

Dame Vala,

Que vous ne connaissiez pas les décrets valables en ville de Vesoul, même si l'adage dit que "nul n'est sensé ignorer la loi", passe encore, vous êtes nouvelle. Que vous reconnaissiez votre acte par courrier, c'est tout à votre honneur. Mais qu'ensuite vous ne répondiez plus, j'ai un peu plus de mal à laisser passer. Vous auriez pu répondre et effectuer ce que les gendarmes vous ont instamment et régulièrement demandé de faire. Vous ne vous seriez pas retrouvée ici aujourd'hui en procès devant nous.

Mais comme vous me semblez encore bien jeune, je vais être clément.

En conséquence, je condamne Dame Vala à une amende de 2 écus. J'espère que cela vous servira de leçon et que la prochaine fois je ne vous retrouverais pas ici !

Fait à Dole,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté
Le 1 décembre 1457.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.