[clos]TALP (brigandage)>Shony

Sieur Shony c'est rendu coupable de TALP (brigandage) sur la personne de
Dame Guerroyere qui a porté plainte ce jour à la brigade de vesoul.

Dossier Talp

votre honneur nous somme ici pour étudier le cas de sieur Shony accusé de brigandage a l'encontre de dame Guerroyere ce 19 janvier 1458
l' accusé entre donc en violation du code pénale Franc-comtois
chapitre 2
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

j'ajouterai que l'accusé est en récidive pour les mêmes faits

accusé qu'avez vous a déclarer ?

fais a poligny le 21 janvier 1458
par le Procureur de Franche-Conté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dole [Franche-Comté], hier à 8h21.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 2
Shony ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 23 Janvier 2010 à 08h46

appelé dame Guerroyere a déposer a la barre

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 51
Shony ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 25 Janvier 2010 à 21h27

le temps imparti a la victime etant depassé on peut avancer

la victime m'a contacté ce jour et demande une journée supplémentaire car elle a eu un souci pour rejoindre le tribunal

cela fait 4 jours supplémentaires là.

Pouvez vous faire le réquisitoire.

Votre honneur les faits sont éloquents et les preuves parlent d'elles mêmes
Outre ces fait abjecte l'accusé fait en ce moment même l'objet d'une seconde accusation pour des faits similaire dans une autre affaire traitée par ce tribunal
Je requerrai donc a l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison
fait a poligny le 05 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

en attente de verdict

Citation :

Attendu que l'accusé, Sieur Shony a été identifié comme l’auteur d’un brigandage sur la personne de Dame Guerroyere.

Attendu que comme le stipule l’alinéa 4 de l’article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Attendu que l’accusé est récidiviste,

Cette Cour reconnaît Messire Shony coupable de trouble à l’ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 5 jours ( en accord avec la charte du Juge sur les délits particuliers) ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 10 février 1458