[Clos] Hedidede69 - Escroquerie

Ville de Luxeuil

Le 1er juillet 1456, Sieur Hedidede69 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 miche de pain à 12,95 écus., donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (6,60écus). Il a répondu grossierement, on a tenté de lui expliquer comment rembourser mais il refuse.

Gain frauduleux : 6.35 écus.

Dossier.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Sieur Hedidede69 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie, il a vendu sur le marché de Luxeuil, le 01 juillet, 1 miche de pain à 12,95 écus, alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigeur, est de 6,60 écus. J'ajouterai qu'il a tenu des propos grossiés envers le gendarme qui lui proposait un moyen de résoudre l'escroquerie à l'amiable.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/arescroquerie-hedideded69-miche-de-pain-t19227.htm#378266

Decret municipal sur la grille des prix:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-40.htm#350297

L'accusé peut se faire representer par un avocat.

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 07 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

jaivai besoin dargent

La défense a appelé Hedidede69 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
je devai 13 ecus alors je le comprend

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, l'accusé Hedidede69 se joue de nous ! Il avait besoin d'agent et maintenant il devait 13 écus. Mais pourquoi ne pas l'avoir sympathiquement stipulé au Gendarme. Que neni, il n'a fait que s'amuser avec la patience des Gendarmes en les fesant tourner en rond. En effet, la Gendarme Maelys29 lui a proposée a plusieurs reprises une possibilitée de remboursement, ainsi que notre Prévot des maréchaux Katarina.

Jugez en par vous même votre honneur :

Courrier reçut par Maelys :

https://2img.net/r/ihimizer/img392/3180/reponsedehedidede69wh7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img147/6285/reponsedehedidede69pe6.jpg

Courrier reçut par Katarina :

https://2img.net/r/ihimizer/img372/9831/henh9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img93/2596/helny6.png
https://2img.net/r/ihimizer/img397/6514/heddo8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img504/591/helfnt8.png

Au vu de toutes ces preuves de mauvaises fois et d'impolitesses, je ne peux croire à un simple malentendu.

Je vous demande donc, votre Honneur, de reconaitre l'accusé coupable d'escroquerie et de le condamner à 7 écus d'amende si au préalable il fait une lettre d'excuse à la Gendarme Maelys29 mais également à notre Prévôt des Maréchaux Katarina. Si l'accusé refuse de faire cette lettre au préalable je vous demande une amende de 20 écus pour non respect des forces de l'ordre et escroquerie.

Fait à Dole, le 11 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz

Citation :

Hedidede69 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 11 Juillet 2008 à 19h13

Citation :

Dernière connexion le 27 Juillet 2008 à 12h56

Missive de coopération:

Citation :

Messire,

Je donne suite à votre procès pour escroquerie dans la ville de Luxeuil.

Je vous laisse 48h à partir de maintenant (16h00) pour faire des excuses publiques sur la halle de Luxeuil envers le Gendarme Maelys29 et le Prévôt des Maréchaux Katarina.
Si vous coopérez, vous serez accusé d'escroquerie avec une amende d'un certain montant. Dans le cas contraire, vous serez accusé d'escroquerie et votre amende sera évidemment revue à la hausse.

Merci de donner suite à ce courrier pour confirmer votre lecture.

Cordialement,

Agasthène, Juge de Franche-Comté

Verdict

Citation :

*Agasthène était consterné par l'attitude de l'accusé.*

Messire,

Je vous ai laissé l'opportunité de vous excuser auprès des autorités franc-comtoises pouvant alléger votre amende.
Or, vous n'avez que faire de mes propositions et vous avez bien tort car vu votre comportement, j'ai dû être dans un bon jour pour vous accorder cette chance.

De plus, sachez que les gendarmes ne sont pas là pour vous casser les noix. Au contraire, grâce à eux vous pouvez éviter un procès en s'arrangeant à l'amiable ce qui est plus difficile dans un Tribunal.
Alors à l'avenir, réfléchissez avant de vous emporter et de mépriser les rares personnes pouvant vous épargner une condamnation.

Pour vos actes et vos paroles, je vous condamne à verser une amende de 20 écus.


*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 29 juillet 1456*

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