[Clos] Trahison (tentative de révolte) : Chantyl

Dame Chantyl s'est rendue coupable de tentative de révolte envers la mairie de Dole, en cette nuit du 23 du mois d'octobre de l'an de grâce 1458.

Preuve :

Citation :

23-10-2010 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Chantyl parmi les assaillants.

Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 24 Novembre 2008
Chantyl fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien
Niveau : 3
Points de réputation : 160
Argent : 3
Chantyl est boulanger.
Chantyl ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 23 Octobre 2010 à 07h48

casier

Votre Honneur comparait devant cette cours dame Chantyl qui s'est rendue coupable d'une tentative de révolte envers la mairie de Dole la nuit du 22 au 23 octobre 1458

par ce fait d'une extrême gravité l'accusée a violé la loi suivante

Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

Citation :

Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi !!!!!

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

accusée qu'avez vous a répondre a la cours ?

fait a Dole le 24 octobre 1458
par Vlaad Voncarstein procureur de Franche-Comté

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Mahaud à la barre

Citation :

Informations sur Chantyl

Né(e) le 24 Novembre 2008

Chantyl fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien

Chantyl est MORT.
Niveau : 3
Points de réputation : 159
Argent : 11

Chantyl est boulanger.
Chantyl ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Octobre 2010 à 20h04

J'attend avant de poursuivre les procédures

Citation :

Votre Honneur l'accusée ne s'étant point manifestée au mépris de cette cours je requière 4 jours de prison pour les faits reprochés et une amende de 10 écus pour outrage a la cours
Fait a Poligny le 02 novembre 1458
par Vlaad Voncarstein procureur de Franche-Comté

Citation :

Informations sur Chantyl

Né(e) le 24 Novembre 2008

Chantyl fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien

Niveau : 3
Points de réputation : 158
Argent : 0

Chantyl est boulanger.
Chantyl ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Novembre 2010 à 21h30

Elle n'est plus morte je poursuis

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

La juge avait écouté le procureur car seul lui était présent dans la sale du tribunal. Elle prit parole devant ce dernier pour la forme

Dame Chantyl,

Vous pensiez faire faire la fête à Dole en espérant entrer dans nos institutions. Vous savez bien que nous avons de bon gardes qui voit et nous rapporte. La prochaine fois abstenez vous de vous révolté

Donc selon

Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi !!!!!

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Je vous déclare coupable de tentative de révolte. Je vous condamne à 4 jours de prisons et 10 écus d’amande pour outrage à cette cours pour ne pas vous avoir présenté.

Fait à Dole le 11 novembre