[Clos] Trahison (Révolte) : Chantyl

Ville de Dole

Dame Chantyl s'est rendue coupable de récidive de tentative de révolte envers la mairie de Dole, en cette nuit du 26 du mois d'octobre de l'an de grâce 1458.

Dossier

Votre Honneur comparait devant cette cours dame Chantyl qui s'est rendue coupable d'une tentative de révolte envers la mairie de Dole la nuit du 25 au 26 octobre 1458


par ce fait d'une extrême gravité l'accusée a violé la loi suivante

Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :

Citation :

Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi !!!!!

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Fait aggravant ce-ci étant un acte de récidive l'accusée étant en procès pour des faits similaires a croire que l'accusée ce plait a comparaitre dans ce tribunal

accusée qu'avez vous a répondre a la cours ?

fait a Dole le 26 octobre 1458
par Vlaad Voncarstein procureur de Franche-Comté

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dame Greffière c'est dans sont autre procès que mahaud à été appelé a la barre si je ne me trompe pas..?

Ah, oui j'ai été distraite! Merci

Citation :

Informations sur Chantyl

Né(e) le 24 Novembre 2008

Chantyl fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien

Chantyl est MORT.
Niveau : 3
Points de réputation : 159
Argent : 11

Chantyl est boulanger.
Chantyl ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Octobre 2010 à 20h04

J'attend avant de poursuivre les procédures

Citation :

Votre Honneur l'accusée ne s'étant point manifestée au mépris de cette cours je requière 4 jours de prison pour les faits reprochés et une amende de 10 écus pour outrage a la cours
Fait a Poligny le 02 novembre 1458
par Vlaad Voncarstein procureur de Franche-Comté

Citation :

Informations sur Chantyl

Né(e) le 24 Novembre 2008

Chantyl fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien

Niveau : 3
Points de réputation : 158
Argent : 0

Chantyl est boulanger.
Chantyl ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Novembre 2010 à 21h30

Elle n'est plus morte je poursuis

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La juge avait écouté le procureur car seul lui était présent dans la sale du tribunal. Elle prit parole devant ce dernier pour la forme

Dame Chantyl,

Cela fait 2 fois que vous festoyez avec l'intention d'entré dans nos institutions. Et cela fait la troisième fois que vous avez des accussations contre vous. Vous auriez quand même du comprendre qu'on ne fait pas ce qu'on veut en Franche-Comté. Nos gardes vous ont reconnu encore une fois... Il faut dire que vous visitez souvent notre tribunal...

Donc selon

Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi !!!!!

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Je vous déclare coupable de tentative de révolte. Je vous condamne à 4 jours de prisons et 10 écus d’amande pour outrage à cette cours pour ne pas vous avoir présenté.

Fait à Dole le 11 novembre