[AC] Spéculation : Smittwesson (multirécidiviste) / Farine

Sieur Smittwesson s’est rendu coupable de spéculation en vendant à la mairie des sacs de farine pour un prix supérieur à son prix d'acquisition.

Montant du gain perçu : 0,20 écus par sac

Preuves :

Citation :

2010-07-31 15:40:06 : Vous avez acheté 3 sacs de farine pour 14,20 écus à Smittwesson.
2010-07-31 14:10:06 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,00 écus à Smittwesson.
2010-07-31 14:10:06 : Vous avez vendu 7 sacs de farine pour 14,00 écus à Smittwesson

(demande de la copie d'écran en cours)

Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Messire,

La gendarmerie a été contactée par la Mairesse concernant une affaire de spéculation dont vous êtes l'auteur.
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures pour vous expliquer.
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le/la greffier/greffière par missive).

Titbou, gendarme de Vesoul

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 10 Mars 2008
Smittwesson fête son anniversaire le 06 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 515
Smittwesson est meunier.
Smittwesson possède un culture du blé et un culture du blé.
Dernière connexion le 17 Août 2010 à 05h20

Casier judiciaire

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Smittwesson
Date d'envoi : 18/08/2010 - 06:46:24
Titre : Re: bonjour
peut on me dire quels sont les marchandises que j'ai acheté et revendu plus cher ; et avec preuves s'il vous plait ; sinon pas la peine de m'écrire des inepties de ce genre

Réponse envoyée :

Citation :

Messire,

Vous avez acheté puis revendu à la Mairie des sacs de farine avec un bénéfice de 0,20 écus par sac revendu.

Madame le Maire nous a fourni les preuves nécessaires. Le dossier a été monté par mes soins à la gendarmerie de vesoul, dans les locaux du château de Dôle
(https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/ar-speculation-swittwesson-multirecidiviste-farine-t30180.htm)

Titbou, gendarme de Vesoul

Citation :

Expéditeur : Smittwesson
Date d'envoi : 19/08/2010 - 05:25:25
Titre : Re: Re: Re: bonjour
j'ai assez enrichi la mairie en vendant dernierement des sacs de farine a 12 écus , et sa vous en parlez pas ! alors meme si sais vrai je n'ai fait que reprendre mon dut !

sur ce circulez ya rien a voir !!!

J'ai besoin de l'avis d'un supérieur avant de lui répondre s'il vous plait parce que là,

Et ? c'est un bon citoyen dans ce cas mais la spéculation reste illégale... La loi s'applique à tous, qu'il ait aidé sa mairie ou non.

Pi à deux doigts de l'outrage celui là dis donc !

Il refuse donc l'arrangement à l'amiable, c'est ça ?

Pour moi c'est clair, procès sous peu.

Major, pas d'opposition à mon analyse ?

Monsieur le Prévôt, je ne sais pas ce que vous appelez un bon citoyen mais son casier est déjà bien chargé. Il a déjà à son actif un certain nombre de procès pour TALP et notamment un pour injure.

Il semble effectivement refuser l'arrangement à l'amiable.

A vous de voir pour le procès !

Oui, je viens de voir qu'il est multirécidiviste. Il ne devrait même pas avoir de proposition d'arrangement à l'amiable, il me semble non ?


Pour le terme bon citoyen, bien sur c'était en pastiche de son courrier. sourit.

Je préfère attendre le major, histoire de voir si je réussi bien ce mini teste qu'est ce dossier à mes yeux ^^

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h13
Dernière connexion le 23 Août 2010 à 05h55.

Gendarme Titbou, est il possible d'avoir la copie d'écran pour le procureur ? Avant de demander le procès, il aurait falllu vérifier que Titbou avait obtenu cette copie qu'elle a noté en cours de demande.

Je l'ai demandé à Madame le Maire mais ses évènements ne remontent pas aussi loin et elle n'a pas pensé à en faire une à l'époque (plainte déposée le 31 juillet mais prise en charge seulement le 15 août pour cause de réduction d'effectifs à cause des congés).
Je n'ai donc rien d'autre à mettre dans le dossier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], hier à 9h28
Dernière connexion le 28 Août 2010 à 05h23

JE fais suivre à la cour !

Affaire classée sans suite par le procureur

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