[AC] Spéculation > Lordoliver : Sac de farine

Sieur Lordoliver s'est rendu coupable de spéculation en vendant à Dame Criss 10 sac de farine et à Sieur Barth 50 sac de farine à 13,90 écus. Ces sacs auront été acheté préalablement par le contrevenant à Barth aux prix de 13 écus.

Gains perçus : 54 (60x0.90)

Preuve :

Citation :

- Article 1 : Spéculation.
La spéculation est une escroquerie interdite à Poligny. La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Fait à Poligny le 11 Décembre 1458.
Validé par le conseil municipal le 13 décembre 1458,
entrée en vigueur immédiate.
Mademoiselle le maire Ptite louve de Montfaucon.

Fiche du contrevenant : Lordoliver

Citation :

Né(e) le 04 Août 2007
Lordoliver fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 3
Points de réputation : 249
Argent : 19
Lordoliver est meunier.
Lordoliver possède un culture du blé et un culture du blé.
Dernière connexion le 06 Avril 2011

Missives envoyées au contrevenant :

Citation :

Bonjour Sieur Lordoliver,

Vous vous êtes rendus coupable de spéculation sur le marché de Poligny le 6 Avril de l'année 1459 en renvendat à Dame Criss et Maréchal Barth 60 sac de farine à 13.90 anciennement achetés au maréchal Barth à 13 écus. De telles pratiques sont prohibés par le décrêt suivant : La spéculation est une escroquerie interdite à Poligny. La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Je vous sommes donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un arrangement dit à l'amiable soit le remboursement des 54 écus qui on été gagner à profit.

Une absence de réponse ou un refus de l'arrangement entraînera sur vous des poursuites judiciaires, si votre décision et d'or et déjà prise, vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise à cette adresse : http://avocats.forumactif.com/forum

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

bonjours je sais que j'ai mal agie et je voudrais me racheter et j'aimerais savoir comment proceder.

merci et bonne journee

Réponse du gendarme

Citation :

Merci de co-opérer
Et bien deux solutions s'offrent à vous :

- Soit vous m'achetez 10 pains à 11.35 écus
- Soit je vous vend 10 à 11.35 que vous me revendez à 5.95

Merci

Réponse du contrevenant :

Citation :

bonjours je vais vous achete les 10 pains a 11.35

merci et bonne journee

Réponse du Gendarme

Citation :

Merci bien,
Les pains sont en vente, il ne vous reste plus qu'à les acheter
Bien à vous,
Brigadier Noa

Le problème c'est que je ne sais pas à qui donner les 54 écus ?

Tout à Barth (vendeur)
Ou on partage les bénéfices entre criss et Bart : Criss =>9 écus
Barth => Le reste (Acheteur)

OU je les garde pour le mandat ?

Affaire classée pour arrangement à l'amiable. Casier à mettre à jour.

casier à jour et affaire classée