[AC]Escroquerie: Titeuf55100 - Pain

Sieur Titeuf55100 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une miche de pain à 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (6.60 écus).

Montant du gain perçu : 3.40 écus

Preuves:



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour.
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des miches de pain à un prix 10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 6.60 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le Canard Vésulien):
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3&choix=2

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter la miche que vous venez de me vendre au prix de 10 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Goldstar, brigadière de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 10 Janvier 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 18
Dernière connexion le 17 Janvier 2008 à 15h40

Casier

Du nouveau ?

J'ai encore regardé hier, toujours mort!

Il est toujours mort!

Toujours mort

Il a disparu....

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