[Procès clos] Escroquerie: Cavaliers999 - légume et mais

Sieur Cavaliers999,s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la Gendarmerie 1 légume à 15,90ecus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à (11 ecus)


montant du gain perçu:4,90 ecus

preuves:





missives envoyer eu contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous m'avez vendu un légume à 15,90ecus , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le Canard Vésulien):
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3&choix=2

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter le légume que vous venez de me vendre au prix de 15,90 écus écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Bien a vous.

Isabelle2,Gendarme de vésoul

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 26 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 35
Dernière connexion le 29 Mai 2008 à 03h24

Cassiers

sieur Cavaliers999 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de mais à 5.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (3.65 écus).

Montant du gain perçu : 2.30 écus

Preuves:



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour.

Vous vendez des sacs de mais à un prix 5.95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3.65 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le Canard Vésulien):
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3&choix=2

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter le sac que vous venez de me vendre au prix de 5.95 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Je vous rappel également que vous devez racheter le légume à 15.90 écus.

Goldstar, adjudante de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 26 Mai 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 27
Dernière connexion le 31 Mai 2008 à 03h28

Casier

Citation :

Expéditeur : Cavaliers999
Date d'envoi : 2008-05-31 17:56:21


VIVRE LE QUÉBEC LIBRE!!!

Demande de procès

Merci de retirer le légume à 15.90 écus du marché.

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
***s'assoupissant quelque peu, le juge fut réveiller par les cris de l'accusé.***

Mais vous vous croyez??!! Gardes, collez lui en unes la ou je pense, ça va le calmer. Non mais et puis encore. vous voulez pas une biere pendant qu'on y est. osez crier dans mon tribunal.

bien.. humm.. j'en etais ou...

hummm

***relisant rapidement ses notes, le juge put se faire son verdict. relevant la tête en direction de l'acusé, il prit la parole. ***

Bien, Sieur cavalier999, apres lecture du dossier et écoutes de ce proces, mon jugement est fait.
d'une part, vous avouez avoir commis les fautes pour lesquelles vous etes ici, et , d'autre part vous faites outrages a la cours en n'osant elever la voix ici et en nous sortant des phrases incopréhensible.

**il fit une pause, puis reprit***

Sieur cavalier999, vous pensez qu'en raison de vostre manque d'argent, la justice va devoir vous relaxer??! j'espere bien que non.

Sieur Cavalier999, la justice Franc comtoise vous reconnait coupable de l'accusation portée a votre encontre.
Sachant que vous ne possedez point d'argent, la justice franc comtoise modifie la peine demandée en jour de Prison.
Sieur Cavalier999, je vous condamne a purger une peine de 3 jours de Prison dans la prison du comté.
Justice est rendue.

Gardes, emmenez le.


***fait a dole le 5 juin 1456***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

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