[Procès clos] Double Esclavagisme Pach1 - melaniedu80 / Yves

Sieur Pach1 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant melaniedu80 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Pach1 ,

Vous avez engagé melaniedu80 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
(www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3])

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Voter dossier a été transmis au Prévôt et un procès pourra être intenté contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Brigadier Mike.dev,
Gendarmerie de SC

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Dame melaniedu80,
Vous avez été engagé par Pach1 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Affichage de la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Brigadier Mike.dev,
Gendarmerie de SC

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 26 Décembre 2007
Pach1 fête son anniversaire le 26 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 34
Pach1 cultive des légumes.
Dernière connexion le 24 Mars 2008 à 12h24

Casier

Citation :

Bonsoir,

Vous n'avez pu retirer l'offre de ce jour. Voilà donc un second dossier à votre charge Sire !
Je vous mets donc en vente 1 pain sur le marché à 12,60 pour remboursement des 2 dossiers (2x3 écus)

Bien à vous,
Brigadier Mike.dev

Sieur Pach1 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Yves pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Pach1 ,

Vous avez engagé Yves pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
(www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3])

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Voter dossier a été transmis au Prévôt et un procès pourra être intenté contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Brigadier Mike.dev,
Gendarmerie de SC

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Sieur Yves,
Vous avez été engagé par Pach1 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Affichage de la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Brigadier Mike.dev,
Gendarmerie de SC

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 26 Décembre 2007
Pach1 fête son anniversaire le 26 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 29
Argent : 1
Pach1 cultive des légumes.
Dernière connexion le 31 Mars 2008 à 21h41

Casier

Dernière connexion le 01 Avril 2008 à 18h21

Citation :

Bonjour Sieur Pach1

Comme vous le savez vous avez plusieurs dossiers en attente à la gendarmerie et vuos devez à ce jour rembourser 9 écus. Je vous demande donc d'acheter d'ici demain la stère de bois à 12,60 sans quoi un procès sera intenté à votre encontre. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Brigadier Mike.dev

Citation :

Expéditeur : Melaniedu80
Date d'envoi : 2008-04-03 09:22:14


Bonjour voila je repond a votre message que vous n avait envoyer
Car j ai ete embauche par pacth1 pour un travail a 12 ecu et voila il et interdit embauche a moins de 15 ecu en franche conte
car le salaire minimun et de 15 ecu pour 0 à 4 points de caracteristique
merci d avance

Citation :

Bonjour,

Afin de procéder au remboursement des 3 écus, je vais vous vendre un pain à prix réduit soit 3,70 écus.
Il faudrait nous retrouver en taverne afin que personne n'intercepte cette vente intéressante.
Merci de me dire si ce soir c'est possible pour vous et vers quelle heure ?

Bien à vous
Brigadier Mike.dev

Demande de procès déposé
Demande conjointe avec cette autre dossier: [RECIDIVE] [RECIDIVE] Esclavagisme Pach1 - lili_la_douce

Procès conjoint avec cette autre dossier [RECIDIVE] [RECIDIVE] Esclavagisme Pach1 - lili_la_douce

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Messire Pach1 prenant apparemment plaisir à embaucher des personnes au moindre prix, et ce, à multiples reprises, je le condamne à payer une amende de 29 écus. Faict en Dole, le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six

Le prévenu a été condamné à une amende de 29 écus.

À classer Procès clos