[PROCES CLOS] ESCLAVAGISME : Depechemode/Shannaryne

Depechemode
Sieur Depechemode s'est rendu coupable d'esclavagisme en offrant un emploi à dame Shannaryne à Pontarlier le 7 mai 1456 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier (15 écus (salaire normalement du))

Montant du gain perçu : 3 écu

Preuve




Les courriers habituels ont été envoyés.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 13 Février 2008
Depechemode fête son anniversaire le 19 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier


Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 67

Depechemode cultive des légumes.
Dernière connexion le 07 Mai 2008 à 11h35

CASIER

Citation :

bonjour,
je ne souhaite en aucun cas porter plainte contre Sieur Depechemode.
Shannaryne

(hrp : je ne serais de "retour" que jeudi, n'ayant plus internet chez moi pour l'instant)
je recontact le contrevenant une dernière fois

Citation :

Sir depechemode, je suis toujours sans nouvelles de vous. Je vous rappel une dernière fois que vous risquer un procès et des amendes. Donc il serait raisonnable de rembourser votre dû. A vous de juger si cela vaut la peine de risquer cela pour le faible gain que vous avez réalisé. Je vous laisse réfléchir jusqu'à demain. Sans réponse de votre part un procès sera lancé contre vous et vous en assumerez les conséquences.

Bien à vous
Brigadier Jean de Bien

Pas de réponse, je pense qu'un procès s'impose

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
je vois que l'accusé ne prend meme pas la parole a son propre proc"s. je trouve cela intolérable.
Sieur Depechemode, que vous m'ecoutiez ou non, je vous annonce que la Franche Comté vous reconnait coupable des charges retenues contre vous.
ainsi, je vous condamne a 14 écus d'amende. les 13 écus demandé par le procureur Plus un autre écus pour les frais de justice.

***fait a dole, le 2 juin 1456***
Le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus.

Des nouvelles de la victime ?

Aucune nouvelle malgré un rappel

Je signale qu'il faut mettre vos rappels et les dernières connexions de la victime que nous voyons bien que la victime s'est reconnecté et ne répond pas, merci

De plus il faudrait pas mettre le casier à jour?

Dernière connexion de la victime le 12 Juin 2008 à 07h04.

Je lui envoi un dernier courrier.

Rhalala, on ne relance pas les victimes... On va pas courir après

Bon je laisse le dossier puisque le courrier est envoyé

de plus j'ai fait des changements dans la casier qui je rappelle doit être concis! et mettez bien les bons verdicts dans le récapitulatif, merci!

Citation :

Messire,
en mai j'ai acceptée l'offre d'emplois de messire Depechemode, en connaissance de cause.......
de ce cas je ne demande pas le remboursement des 3 écus.


Shannaryne