[CJ] - Talp (Décret sur le travail du vendredi) : Lena77

Dame Lana77 s'est rendue coupable de TALP - Non respect du décret relatif au travail du vendredi, en prenant de l'embauche ce 22 mai 1457, donc non conforme au décret suivant :

Le décret :

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

Amende prévue : 5 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Fiche de Lena77

Né(e) le 20 Février 2008
Lena77 fête son anniversaire le 20 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 71
Argent : 411
Lena77 est boulanger.
Lena77 possède un culture du blé.
Dernière connexion le 23 Mai 2009 à 19h56

Une première infraction avait été constatée le : 8 mai 1457

Preuves des infractions :



Lettre expédiée le 8 mai 1457 :

Citation :

Dame Lena,

Le vendredi, les offres d’emploi sont réservées aux vagabonds et aux paysans.
En acceptant une embauche ce jour, vous vous êtes mise en infraction.
Ma missive constitue ainsi votre premier et dernier avertissement.

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

A cet effet, vous êtes maintenant inscrite sur la liste des personnes averties.
Toute nouvelle infraction vous vaudra une amende.

Bonne journée.
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

La contrevenante n'avait pas répondu.

Ma missive ce 24 mai 1457 :

Citation :

Dame Lena,

Malgré un premier avertissement qui vous a été signifié en date du 8 mai 1457, vous avez décidé de récidiver ce 22 mai. Peut-être une distraction de votre part.
A cet effet, en vertu du décret, vous êtes condamnée à verser à la gendarmerie 5 écus pour frais de dossier.
Dans la mesure où vous accepterez cette transaction, vous ne serez pas mise en procès. A défaut d'obtempérer, je serai dans la triste obligation de saisir la justice pour avoir ainsi enfreint la loi.
Je vous prie de bien vouloir prendre contact avec moi afin que nous convenions d'un mode de paiement de votre amende.
A vous lire,
Bien à Vous,
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Casier

Réponse de la contrevenante :



Ma missive :

Citation :

Dame Lena,

Il ne m'appartient pas de porter un jugement sur le décret de notre Maire.
En tant que gendarme, j'essaye de faire respecter la loi.
Il n'est pas dit d'ailleurs qu'un de ces jours, je ne me ferai pas prendre aussi ; la distraction est commune à tous les Pontassiliens.

Ainsi, afin de vous acquitter de votre dette envers la municipalité, j'ai mis en vente 1 pain à 11,05 écus me basant sur le prix le plus bas que j'ai constaté ce matin, augmenté du montant de votre amende !
Merci de bien vouloir acheter cette miche de pain. Si vous contatez qu'il y en a plusieurs, ne vous tracassez pas. Elles sont destinées à d'autres distrait(e)s.

Bien à Vous,
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Transfert effectué ! Dossier en ordre.

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour

Demain Major, vous me connaissez