[AC]- Talp (Décret du vendredi sur le travail) : Maathy*

Dame Maathy* s'est rendue coupable de TALP - Non respect du décret relatif au travail du vendredi, en prenant de l'embauche ce 22 mai 1457, donc non conforme au décret suivant :

Le décret :

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

Amende prévue : 5 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Fiche de Maathy
Né(e) le 14 Octobre 2007
Maathy* fête son anniversaire le 08 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 127
Argent : 2
Maathy* est tisserand.
Maathy* possède un elevage de moutons.
Dernière connexion le 24 Mai 2009 à 09h11

Une première infraction avait été constatée le : 1er mai 1457

Preuve de l'infraction :



NB : je ne suis plus en possession du screen du 1er mai 1457 pour Maathy* (Erreur d'archivage de ma part)

Lettre expédiée le 1er mai 1457 :

Citation :

Dame Maathy*,

Le vendredi, les offres d’emploi sont réservées aux vagabonds et aux paysans.
En acceptant une embauche ce jour, vous vous êtes mise en infraction.
Ma missive constitue ainsi votre premier et dernier avertissement.

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

A cet effet, vous êtes maintenant inscrit sur la liste des personnes averties.
Toute nouvelle infraction vous vaudra une amende.

Bonne journée.
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Le contrevenant n'avait pas répondu

Après constatation de la seconde infraction

Ma missive ce 24 mai 1457 :

Citation :

Dame Maathy*,

Malgré un premier avertissement qui vous a été signifié en date du 1er mai 1457, vous avez malheureusement récidivé ce 22 mai. Peut-être une distraction de votre part.
A cet effet, en vertu du décret, vous êtes condamnée à verser à la gendarmerie 5 écus pour frais de dossier.
Dans la mesure où vous accepterez cette transaction, vous ne serez pas mise en procès. A défaut d'obtempérer, je serai dans la triste obligation de saisir la justice pour avoir ainsi enfreint la loi.
Je vous prie de bien vouloir prendre contact avec moi afin que nous convenions d'un mode de paiement de votre amende.
A vous lire,
Bien à Vous,
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Casier

Réponse de la contrevenante :

Citation :

Dame,

Votre civisme vous honnore.
Afin de conclure ainsi ce dossier rapidement, je viens de mettre en vente sur le marché une miche de pain au prix facilement reconnaissable de 11,05 écus. Ce prix étant calculé sur le prix du pain le moins cher que j'ai vu ce matin, augmenté de 5 écus afin de règler votre amende.
Merci de bien vouloir acheter cette miche de pain.

En vous souhaitant par la suite un excellent voyage, je vous adresse mes respects.

Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Petit mot de la contrevenante...



Ma réponse :

Citation :

Dame Maathy,

C'est évidemment bien entendu.
Faites donc à votre aise, cela m'étonnerait que le pain disparaîsse à un prix aussi prohibitif.

Faites bon voyage !

Chriskhan

Règlement de l'amende effectué !

Preuve :

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour