[CJ] - TALP - Fabulous - Non respect décret relatif au travail du vendredi

Sieur Fabulous s'est rendu coupable de TALP - Non respect du décret relatif au travail du vendredi, en prenant de l'embauche ce 8 mai 1457, donc non conforme au décret suivant :

Le décret :

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

Amende prévue : 5 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Fiche de Fabulous
Né(e) le 03 Mai 2006
Fabulous fête son anniversaire le 31 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Grandson
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 97
Fabulous possède un potager.
Dernière connexion le 08 Mai 2009 à 08h00

Une première infraction avait été constatée le : 1er mai 1457
Preuve :


Lettre expédiée le 1er mai 1457 :

Citation :

Sieur Fabulous,

Le vendredi, les offres d’emploi sont réservées aux vagabonds et aux paysans.
En acceptant une embauche ce jour, vous vous êtes mis en infraction.
Ma missive constitue ainsi votre premier et dernier avertissement.

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

A cet effet, vous êtes maintenant inscrit sur le carnet noir du gendarme.
Toute nouvelle infraction vous vaudra une mise en procès pour TALP.

Bonne journée.
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Réponse du contrevenant :



Après constat d'une seconde infraction :
Preuve :


Ma missive :

Citation :

Sieur Fabulous,

Malgré un premier avertissement qui vous a été signifié en date du 1er mai 1457, vous avez décidé de récidiver ce 8 mai.
A cet effet, en vertu du décret, vous êtes condamné à verser à la gendarmerie 5 écus pour frais de dossier.
Dans la mesure où vous accepterez cette transaction, vous ne serez pas mis en procès. A défaut d'obtempérer, je serai dans la triste obligation de saisir la justice pour avoir ainsi enfreint la loi.
Je vous prie de bien vouloir prendre contact avec moi afin que nous convenions d'un mode de paiement de votre amende.
A vous lire,
Bien à Vous,
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Casier

pourquoi ce dossier est toujours en attente de reponse alors qu'il y en a eu une?

et vous allez faire quoi maintenant?

Mais où voyez-vous une réponse vous ?

La réponse qui figure dans ce dossier est une réponse à la lettre d'avertissement !

Après constat d'une deuxième erreur, j'écris.
Le fait de mettre la balise [AR] signifie qu'une réponse pourrait survenir puisqu'il doit me contacter pour convenir d'un arrangement...
Si il ne le fait pas, un officier placera alors la balise [DP] ou toutes celles qu'il jugera utiles d'ailleurs !

Je vais faire quoi ???????

Moi rien car ce n'est pas à moi à faire mais à un officier !!!!!!!

Je ne sais pas pourquoi mais j'ai comme le sentiment que mon travail ne vous satisfait pas.

-->demande de procès

Classé sans suite, procès refusé.