Le château de Dole
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 [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets

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Etoile5622
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MessageSujet: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyVen 15 Fév 2008 - 23:05

Sieur Kochemar s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie :

- 1 sac de blé pour 25,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus). +12,45
- 1 fruit pour 15,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (10,50 écus) +5,45
- 1 sac de maïs pour 5,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,80 écus) +2,15
- 1 stère de bois pour 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (4 écus) +6

Montant total du gain perçu : 26,05 écus

Preuves :
[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Koch10
[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Koch11
[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Koch12
[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Koch110

Fiche du contrevenant : Kochemar
Citation :
Né(e) le 04 Février 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 33
Dernière connexion le 15 Février 2008 à 18h46

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours :

Citation :
Sieur Kochemar,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : vous avez vendu la marchandise suivante à la gendarmerie :
- 1 sac de blé pour 25,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus).
- 1 fruit pour 15,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (10,50 écus)
- 1 sac de maïs pour 5,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,80 écus)
- 1 stère de bois pour 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (4 écus)

Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette bouteille de lait ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant total de l'infraction (26,05 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny.

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Dernière édition par Etoile5622 le Ven 14 Mar 2008 - 20:41, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptySam 16 Fév 2008 - 8:29

En complément, l'intéressé à vendu un fruit supplémentaire à 15,95 écus (soit + 5.45 ) . J'en ai fait l'acquisition.

Preuve:

[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Kochemarxo5
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyDim 17 Fév 2008 - 20:21

En complément, l'intéressé m'a vendu une paire de chausse supplémentaire à 40,95 écus (soit + 13.45 ) .

Preuve:
[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Kochemar2cm7


Arrow Il serait bon de lui envoyer un rappel Etoile en y incluant les deux biens à me racheter, je les remettrai alors en vente dès que tu auras accord pour la transaction.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyDim 17 Fév 2008 - 21:21

Dite lui bien qu'a sa prochaine connections si il ne réponds pas c'est procès.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyDim 17 Fév 2008 - 23:25

Réponse du contrevenant :
[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Captur10

Réponse au contrevenant :
Citation :
Sieur Kochemar,

En effet je constate que vous ne disposez pas de l'argent nécessaire pour procéder au remboursement total de l'infraction.
Par ailleurs, vous avez vendu à mon collègue Jérome une paire de chausse pour 40,95 et un fruit à 15,95 écus malgré ma première missive.

Ce qui donne donc un montant de l'infraction de 44,95 écus.
Je vous propose de racheter en plusieurs parties les objets concernés dans l'infraction. C'est à dire que nous pourrions commencer par la paire de chausse à 40,95 écus, vous la racheterez a ce prix et vous ne pourrez la revendre uniquement à 27,50 écus au maximum.

Le fait que vous ayez toujours faim est que vous devez vous nourrir en mangeant une miche de pain ou un fruit chaque jour...

En attente de vos nouvelles,
Etoile5622, gendarme de Poligny
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyMar 19 Fév 2008 - 18:24

Réponse du contrevenant :
[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Koch11

Réponse au contrevenant :
Citation :
Sieur Kochemar,

Il ne s'agit en aucun cas de menaces, ces règles sont affichées à la mairie donc il est nécessaire et de notre devoir de vous les rappeler !

L'accès auc tavernes peut dépendre de la configuration de votre outil informatique mais là dessu là gendarmerie ne peut vous aider !

Le montant à ce jour de votre délit d'élève à 44,95 écus, vous devez donc rembourser cette somme !
Je réitère donc ma proposition de rachat de la paire de chausse au prix de 40,95 écus.

En cas de refus vous riquez la mise en procès et une amende ou condamnation...

Salutations,
Etoile5622
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyJeu 21 Fév 2008 - 12:59

Citation :
Dernière connexion le 20 Février 2008 à 17h03

Pas de réponse
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyJeu 21 Fév 2008 - 16:51

tu suis jusqu'au décès définitif
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyJeu 21 Fév 2008 - 17:21

il n'est pas mort pourtant, et je sais de sources sûres qu'il demande de l'aide à des habitants pour réussir à survivre
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyJeu 21 Fév 2008 - 23:29

Citation :
Dernière connexion le 20 Février 2008 à 17h03

Pas de réponse
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyVen 22 Fév 2008 - 13:01

Citation :
Dernière connexion le 22 Février 2008 à 03h13

Toujours pas de réponse, est-ce qu'on demande un procès ?
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyVen 22 Fév 2008 - 13:16

[Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Koch10

Arrow j'ai racheté le fruit de Jérome pour que tout soit regroupé sur un seul mandat
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptySam 23 Fév 2008 - 9:39

Citation :
Dernière connexion le 22 Février 2008 à 17h49

Toujours pas de réponse, relance envoyée
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptySam 23 Fév 2008 - 20:01

Citation :
Dernière connexion le 23 Février 2008 à 12h40


Toujours pas réponse, mise en procès ?
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyLun 25 Fév 2008 - 21:58

Citation :
Dernière connexion le 25 Février 2008 à 19h11

Toujours rien malgré la relance
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyMar 26 Fév 2008 - 0:24

je fais la demande de procès demain soir
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyJeu 28 Fév 2008 - 22:30

Procès en cours
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyVen 14 Mar 2008 - 3:02

Arthus, un brigand notoire, est venu temoigner au proces comme quoi ces biens lui etaient destines. Je verrais bien un multicompte, Kochemar se fait de l'argent en vendant trop cher, puis donne cet argent a Arthus... Enfin ce n'est qu'une hypothese comme ca, mais je me suis pose la question. Vous serait-il possible de verifier de temps a autre si vous avez le temps ? Merci ^^

Cela n'influencera pas le deroulement du present proces.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyVen 14 Mar 2008 - 20:35

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Sieur Kochemar,



Malgre le temoignage de Sieur Arthus, bien tardif qui plus est, je me
vois contraint de vous declarer coupable d'escroquerie. Par plusieurs
fois, vous avez vendu des produits trop cher sur le marche, ignorant
les missives de la Gendarmerie qui vous etaient envoyees. Vous n'avez
pas non plus daigne vous presenter a ce proces. Et enfin, vous vous
plaignez de ne plus avoir d'argent, mais pourtant vous avez bien touche
l'argent de la Gendarmerie ! Qu'en avez vous fait ?



En consequence et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse
de Franche-Comte je vous declare coupable d'escroquerie et vous
condamne a une amende de 40 ecus.



La seance est levee !



Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
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MessageSujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets   [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets EmptyVen 14 Mar 2008 - 20:38

Casier à jour

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Comment surveiller ce genre de suspection de multicompte ?
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