Le château de Dole
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 [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine

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mike.dev
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mike.dev


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MessageSujet: [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine   [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine EmptySam 19 Avr 2008 - 13:05

Sieur Coachlosc s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
- 1 sac de farine pour 16 écus
donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (15.80 écus).


Montant du gain perçu : 0,20 écus

Preuves :
[AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine Escroq19

Fiche du contrevenant :
Citation :
Né(e) le 12 Mai 2007
Coachlosc fête son anniversaire le 19 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 172
Argent : 125
Coachlosc est meunier.Coachlosc cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 19 Avril 2008 à 12h56

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :
Sieur Coachlosc ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Coachlosc a vendu a la gendarmerie 1 sac de farine pour 16 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (15.80 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter ce sac de farine aux prix vendus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, gendarme de Poligny.
Casier


Dernière édition par mike.dev le Mar 22 Avr 2008 - 10:54, édité 3 fois
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barth
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MessageSujet: Re: [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine   [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine EmptySam 19 Avr 2008 - 14:25

bien je vais finir par le mettre en procès celui la il rembourse tout de suite au prchain dossier ou je vois son nom apparaitre c'est procès quelques soit la faute.
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mike.dev
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mike.dev


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MessageSujet: Courrier du contrevenant   [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine EmptyDim 20 Avr 2008 - 15:29

Citation :
Expéditeur : Coachlosc
Date d'envoi : 2008-04-20 00:54:41

J'avais deja tout retirer de la vente. par contre je ne suis pas là demain, vous pouvez les mettre lundi matin vers 10h je devrais jouer.

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mike.dev
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mike.dev


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MessageSujet: Transaction avec le contrevenant   [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine EmptyLun 21 Avr 2008 - 12:05

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mike.dev
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mike.dev


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MessageSujet: Re: [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine   [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine EmptyLun 21 Avr 2008 - 12:08

Arrow Affaire classée pour remboursement du contrevenant
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MessageSujet: Re: [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine   [AC][RECIDIVE] Escroquerie : Coachlosc - Farine Empty

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