[AC] Escroquerie : Coachlosc - Farine

Sieur Coachlosc s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
- 1 sac de farine pour 16,15 écus
- 1 sac de farine pour 16,10 écus
- 1 sac de farine pour 16,05 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16.00 écus).


Montant du gain perçu : 0,30 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 12 Mai 2007
Coachlosc fête son anniversaire le 19 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 84
Argent : 68
Coachlosc est meunier.Coachlosc cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 30 Novembre 2007 à 15h22

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Sieur Coachlosc ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : a vendu a la gendarmerie 3 sacs de farine pour 16,05 écus, 16,10 et 16,15 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16.00 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter ces sacs de farine aux prix vendus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, gendarme de Poligny.

Casier

Citation :

Bonsoir,

Merci pour votre réponse prompte et votre bonne foi.
Il vous suffit maintenant de racheter les 3 sacs que nous allons remettre en vente sur le marché , vous les reconnaîtrez aux prix (16,05 ; 16,10 ; 16,15)
Dès ces achats effectués, nous procéderons au classement de votre dossier.
Bien à vous,
Mike.dev Gendarme de POligny

affaire classée pour remboursement du contrevenant.