| [AC] Esclavagisme: Passsepartout / Emre71 | |
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Auteur | Message |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: [AC] Esclavagisme: Passsepartout / Emre71 Mar 18 Mar 2008 - 22:33 | |
| Dame Passsepartout s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Sieur Emre71 pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus. Montant du Gain: 3 écus Preuves:Fiche du contrevenant Passsepartout - Citation :
- Fiche de Passsepartout
Né(e) le 19 Décembre 2007 Passsepartout fête son anniversaire le 19 Décembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 7 Argent : 142 Passsepartout cultive des légumes. Dernière connexion le 18 Mars 2008 à 13h15
Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Dame Passsepartout,
Vous avez engagé Sieur Emre71 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat .
Bien à vous
Gendarme Jerome, Brigade de Poligny Misssive adressée à la victime: - Citation :
- Sieur Emre71,
Vous avez été engagé par Dame Passepartout pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus.
Bien à vous
Gendarme Jerome, Brigade de Poligny Casier: casier de Passsepartout
Dernière édition par Jerome II le Sam 19 Avr 2008 - 0:44, édité 3 fois | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Passsepartout / Emre71 Mer 19 Mar 2008 - 17:16 | |
| - Citation :
- Titre : Re: Infraction à la réglementation sur l'embauche
Expéditeur : Passsepartout Date d'envoi : 2008-03-19 15:59:56 Bonjour J'aimerai savoir comment le rembourser. Bien a vous aribo Courrier en vue de la transaction - Citation :
- Madame,
En vue de votre remboursement je vous propose de mettre en vente à votre intention une miche de pain à 9.70 écus, soit 3 écus de plus que le prix maximum. Cette différence de prix constituera votre remboursement dans ce dossier.
J'attend donc votre accord avant de mettre en vente cette miche de pain. Ce remboursement devrait vous éviter des poursuites dans cette affaire.
Bien à Vous.
Gendarme Jerome. | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Passsepartout / Emre71 Jeu 20 Mar 2008 - 17:17 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Passsepartout
Date d'envoi : 2008-03-20 13:15:39 vous pouvez mettre des a present la miche de pain Réponse en vue de la transaction - Citation :
- Madame,
Comme convenu, la miche de pain est en vente au prix de 9.70 écus, ne tardez donc pas à en faire l'acquisition.
Bien à Vous,
Gendarme Jerome | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Passsepartout / Emre71 Sam 22 Mar 2008 - 8:31 | |
| - Citation :
- Niveau : 1
Points de réputation : 7 Argent : 139 Passsepartout cultive des légumes. Dernière connexion le 21 Mars 2008 à 13h22 Rappel au contrevenant: - Citation :
- Madame,
comme nous en avions convenu la miche de pain est en vente depuis plusieurs jours au prix de 9.70 écus, pourtant vous n'en avez pas fait acquisition malgré votre présence à Poligny Hier.
Pour rappel, faute de remboursement via ce rachat, vous serez mis en procès. Ne tardez donc pas à faire l'acquisition de cette miche de pain à 9.70 écus.
Bien à Vous,
Gendarme Jerome
NB: plusieurs miches de pain sont mises en vente par la gendarmerie à ce prix de 9.70 donc si vous faite l'acquisition d'une miche vendue par le Gendarme Etoile, signalez moi la chose, je demanderai alors la preuve de votre achat à mon collègue Relance de la victime: - Citation :
- Emre71
Niveau : 0 Points de réputation : 0 Argent : 62 Dernière connexion le 18 Mars 2008 à 20h09 Victime pas reconnectée depuis mon précédent envoi | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Passsepartout / Emre71 Mer 26 Mar 2008 - 11:20 | |
| il m'étonnerais fort que nous ayons des accords judiciaires avec la Savoie je vais jeter un coup d'œil.
Bon ben y en a un apparemment.
je fais la demande de suite. | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme: Passsepartout / Emre71 Dim 6 Avr 2008 - 21:59 | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Verdict Ven 18 Avr 2008 - 11:33 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Il aurait fallu vous y prendre en temps et en heure pour cela. Je condamne l'accusé à payer une amende de 5 écus.
Faict en Dole, le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
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