[AC] Escroquerie : Franbal - Blé

Dame Franbal s’est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 13,60 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.50 écus).

Montant du gain perçu : 0,10 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 08 Décembre 2005
Franbal fête son anniversaire le 08 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 179
Argent : 263
Franbal est boulanger.
Franbal cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 16 Novembre 2007 à 16h02

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Dame Franbal,
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 sac de blé à 13,60 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 13.50 écus.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix (voir le menu déroulant):
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme donc de racheter ce Sac de Blé que vous venez de me vendre, au prix de 13.60 écus et de retirer de la vente les produits restant.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, gendarme de Poligny.

Casier

Citation :

Bonsoir,

Désolé en effet la relance est partie trop tôt.
Pour le rachat, je place simplement le sac de blé acheté par la gendarmerie sur le marché à 13,60.
Vous n'avez qu'à le racheter et le dossier pourra être classé.
Bien à vous,
Mike.dev Gendarme de Poligny

affaire classée pour remboursement du contrevenant.