mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: [AC] Escroquerie : Dubeh - Echelle Ven 2 Mai 2008 - 22:14 | |
| Sieur Dubeh s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé pour 31.40 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (29 écus). Montant du gain perçu : 2,40 écus Preuves : Fiche du contrevenant : Dubeh - Citation :
- Né(e) le 21 Janvier 2008
Dubeh fête son anniversaire le 16 Juin. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : Vagabond Points de réputation : 10 Argent : 55 Dubeh ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 01 Mai 2008 à 19h41 Missive envoyée au contrevenantLe contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- Sieur Dubeh,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Dubeh a vendu a la gendarmerie 1 petite échelle pour 31,40 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (29 écus). Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny
Je vous demande de me contacter au plus vite. Vous devrez bien sûr me racheter cette échelle au prix vendu.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Adjudant Mike.dev Gendarmerie de Poligny. Casier
Dernière édition par mike.dev le Mar 6 Mai 2008 - 14:02, édité 2 fois | |
|
mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| |
mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie : Dubeh - Echelle Dim 4 Mai 2008 - 22:27 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [AC] Escroquerie : Dubeh - Echelle | |
| |
|