| [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne | |
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+2Jerome du Val d'Haine mephisto30 6 participants |
Auteur | Message |
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mephisto30 Conteur
Nombre de messages : 3328 Localisation : St Claude Date d'inscription : 06/03/2007
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| Sujet: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Mer 2 Juil 2008 - 15:34 | |
| Sieur Aymeric s'est rendu coupable d'Esclavagisme en embauchant Dame Matronne pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum fixé par la mairie pour 0 à 4 points de compétance est de 15 écus. Montant du Gain: 3 écusPreuve : Fiche du contrevenant : Aymeric28 - Citation :
- Né(e) le 27 Mars 2008
Aymeric28 fête son anniversaire le 29 Octobre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 35 Argent : 74 Aymeric28 élève des moutons. Dernière connexion le 02 Juillet 2008 à 10h48 Missive au contrevenant - Citation :
- Messire,
Vous avez engagé Dame Matronne pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous prie donc de me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écus. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .
Bien à vous Méphisto30 brigade de Poligny Misssive adressée à la victime - Citation :
- Dame Matronne,
Vous avez été engagé par Aymeric28 pour 12 écus, ce qui est interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum auquel vous aviez droit est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous invite à me contacter afin que la Gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi, soit 3 écus. Nous nous chargeons de récupérer cette somme auprès de votre employeur.
Bien à vous Gendarme Mephisto30, brigade de Poligny Casier | |
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mephisto30 Conteur
Nombre de messages : 3328 Localisation : St Claude Date d'inscription : 06/03/2007
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Ven 4 Juil 2008 - 10:29 | |
| - Citation :
- Aymeric28 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
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mephisto30 Conteur
Nombre de messages : 3328 Localisation : St Claude Date d'inscription : 06/03/2007
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Lun 7 Juil 2008 - 9:49 | |
| - Citation :
- Aymeric28 entreprend actuellement une retraite spirituelle
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Mar 8 Juil 2008 - 10:20 | |
| Des nouvelles de la victime ? | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Ven 11 Juil 2008 - 16:35 | |
| - Citation :
- Aymeric28 .
Dernière connexion le 11 Juillet 2008 à 15h38 Rappel au contrevenant: - Citation :
- Messire,
Vous avez été aperçu ce jour à Poligny, ma collègue le gendarame Mephisto30 étant actuellement indisponible, je vous envoie la présente missive suite à l'infraction constatée par nos services.
Pour Rappel:
Le 02 juillet dernier, vous avez engagé Dame Matronne pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie, soit ici: http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous prie donc de me contacter sans délai afin de convenir avec moi du remboursement du salaire non perçu par votre employée soit 3 écus. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Faute de règlement à l'amiable, nous nous verrons obligés de transmettre cette affaire à la Justice du Comté, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il sera loisible de vous faire défendre par un avocat .
Bien à vous
Brigadier Jerome du Val d'Haine, Gendarmerie de Poligny
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Lun 14 Juil 2008 - 8:21 | |
| - Citation :
- Aymeric28
Dernière connexion le 13 Juillet 2008 à 13h42 Contrevenant reconnecté mais aucune réponse demande de procès | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Lun 14 Juil 2008 - 13:31 | |
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Bobyzz Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5095 Age : 40 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 31/01/2008
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Mar 22 Juil 2008 - 12:12 | |
| L'accué prétend avoir rembourser par le biais d'une miche de pain à 9 écus.
Vous me confirmez ou pas? | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Mar 22 Juil 2008 - 12:19 | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Mer 23 Juil 2008 - 0:00 | |
| En effet il s'agit d'un dossier distinct pour une infraction datant du lendemain de sa mise en procès pour le présent dossier. | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Mar 29 Juil 2008 - 13:09 | |
| alors ça donne quoi le procès. | |
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Elfriede Volubile
Nombre de messages : 2877 Date d'inscription : 01/07/2008
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne Mar 12 Aoû 2008 - 13:51 | |
| Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Agasthène semblait de mauvaise humeur après lecture du dossier. Cela s'annonce mal pour l'accusé.*
Messire,
Vous êtes accusé d'esclavagisme envers la personne de Dame Matronne. Or, vous avez essayé de tromper les autorités et les institutions judiciaires de Franche-Comté en fournissant une preuve ne correspondant pas à cette affaire. De plus, votre casier judiciaire est tellement long que si on déroulait le parchemin, il toucherait le sol. D'ailleurs, vous avez la plupart du temps réglé vos erreurs à l'amiable. Je trouve que vous avez commis beaucoup d'erreur d'inattention que je qualifierai de "je m'en foutisme". Là, vous avez décidé d'être muet face aux missives et rappels de la gendarmerie et de l'Agent Comtal DINA70 car je vous ai laissé la possibilité de bénéficier du nouveau système d'amende minorée. Le délai d'attente étant dépassé, ma boîte aux lettres s'avère être vide. J'en conclus que l'argent n'est pas une nécessité chez vous.
Je vous condamne à verser une amende de 12 écus pour esclavagisme.
J'espère vivement que vous ferez de gros efforts et de poser le regard sur un de nos livres contenant nos lois et les décrets. Vous en sortirez plus instruits et vous éviterez peut-être de croiser, à nouveau, mon regard.
*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau* *Fait à Dole, le 11 août 1456* Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus. | |
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| Sujet: Re: [PROCES CLOS] [Récidive] esclavagime: Aymeric28 / Matronne | |
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