[Proces Clos] TALP : GALOVERT – injure, incitation à la haine

Sieur GALOVERT est accusé d’avoir proféré des insultes sur la personne de Dame CALLISTA, qui a porté plainte aujourd'hui à la brigade de Luxueil. L'agression s'est déroulée à Luxueil depuis le 27 juin1456

Montant du préjudice :
A definir

Preuves :







Fiche de GALOVERT

Né(e) le 13 Août 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 56
Argent : 8
Dernière connexion le 01 Juillet 2008 à 10h45


Casier

Missive à envoyée au contrevenant :

Citation :

Vous avez été à l’origine d’injures et d’incitation a la haine sur la personne de CALLISTA, une plainte a était déposée.
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer une brève entrevu qui aura pour but de définir les suites a envisager pour ce dossier.
La gendarmerie rendra ensuite compte à votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (le greffier) )

Bien à vous

ARTMANAIK gendarme de Luxueil

deuxieme missive de rectification envoyé au contrevenant:

Citation :

Dans ma première missive vous concernant je vous ai parlé d’un procès pour esclavagisme.
Ce qui est évidement une coquille…le procès que vous encourez est bien entendu pour TALP sur la personne de CALLISTA.

Bien a vous,

ARTMANIAK, gendarme de luxeuil.

Missive à envoyée à la victime :

Citation :

Vous avez été insulté et pris a partit par Sieur Galovert,

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous donne plus d’information sur l’affaire qui vous concerne si vous le souhaitez.

Bien à vous

ARTMANAIK gendarme de Luxueil

Missive de reponse du contrevenant:

temoignage :

missive de reponse de la victime:

Missive envoyé a la vistime:

Citation :

Votre demande a bien sur était prise en compte.
Je fais transmettre à mes supérieurs

ARTMANAIK, gendarme de Luxeuil

Missive de reponse du contrevenant :

missive de reponse:

Citation :

Monsieur Galovert, je suis dans le regret de vous signifiez deux chose très importante ; la première, que votre plainte ne nous a jamais était transmise…..la deuxième que votre dossier et en cours de traitement pour un procès.

Si vous souhaitez plus d’information…

Dépôt de plainte :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/depot-des-plaintes-f232/

Votre dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-talp-galovert-injure-incitation-a-la-haine-t19246.htm

Il n’appartient qua vous de vous y rendre.

bien a vous,

ARMANIAK, gendarme de Luxeuil

missive de reponse du contrevenant:

Il me faudrait certaines infos s'il vous plait. Donc deja l'adresse du salon de massage de la plaignante.

Ensuite, je pourrais aussi avoir le chemin pour aller directement à l'affiche de Galovert. Je ne lance pas le procés sans avoir eu ces élèments.

Merci bien

Salon de massage



affiche


voila monseigneur

Merci bien

Verdict

Citation :

e prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Les plaidoiries finies, le Juge Agasthène se frotta le menton, puis pris la parole.*

Messire Galovert, je tiens à vous rappeler que vous êtes ici uniquement pour être jugé pour vos fautes et non pour vous plaindre sur des problèmes n'ayant aucun rapport avec les faits qui vous sont, ici, reprochés.

Vous êtes accusé d'avoir insulté Dame Callista. Votre lettre a choqué bon nombre de villageois et d'habitués de son salon.
De plus, certains de vos propos déconsidèrent la Cour de Franche-Comté.

Je vous condamne à verser une amende de 33 écus et de présenter vos excuses sur la place publique de Luxeuil en y apposant une affiche, en faisant un discours, bref je laisse libre cours à votre imagination.

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 18 juillet 1456*
Le prévenu a été condamné à une amende de 33 écus.