maelys29 Prolixe
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| Sujet: [AC]Petit_ange-Escroquerie poisson Lun 9 Juin 2008 - 1:00 | |
| Petit_ange s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie2 dont 1 poisson à 20,50 écus et l'autre à 20,60 écus donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (19 écus). Montant de gain perçu:3,10 écus Preuve:Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. identité du contrevenant: Petit_ange - Citation :
- Né(e) le 12 Février 2006
Petit_ange fête son anniversaire le 23 Février. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 1 Points de réputation : 33 Argent : 48 Petit_ange élève des vaches. Dernière connexion le 08 Juin 2008 à 20h30 Casier
Dernière édition par maelys29 le Mar 17 Juin 2008 - 23:18, édité 3 fois | |
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maelys29 Prolixe
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| Sujet: Re: [AC]Petit_ange-Escroquerie poisson Ven 13 Juin 2008 - 7:35 | |
| Dernière connexion le 12 Juin 2008 à 17h47 Pas de reponse:Je relance Missive envoyer au contrevenant: - Citation :
- Dame Petit_ange,
Je vous rappel que vous avez été prise en flagrant délit d'escroquerie et cas ce jour vous n'avez toujours pas répondu à mon courrier. Je vous sommes de me contacter sous deux jours,sinon je me verrais contrainte de transmettre votre dossier à mon superieurs.
Bien à vous
Maélys gendarme-interim à Luxeuil
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maelys29 Prolixe
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| Sujet: Re: [AC]Petit_ange-Escroquerie poisson Sam 14 Juin 2008 - 21:37 | |
| Dernière connexion le 14 Juin 2008 à 14h59: Je relances - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 une bouteille de lait, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 8 écus. Ainsi que deux poissons un à 20,50 et l'autre à 20,60 ecus. Le prix maximum autorisé est de 19 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).
Maelys29, gendarme-interim à Luxeuil. | |
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maelys29 Prolixe
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maelys29 Prolixe
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [AC]Petit_ange-Escroquerie poisson Mar 17 Juin 2008 - 21:54 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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| Sujet: Re: [AC]Petit_ange-Escroquerie poisson | |
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