maelys29 Prolixe
Nombre de messages : 443 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 28/04/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [AC]Escroquerie Poussine63122-sac de blé Mer 4 Juin 2008 - 12:31 | |
| Poussine63122 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé à 13,50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13,25 écus). Montant de gain perçu:0,25 Preuve:Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie1 sac de blé à un prix de 13,50 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 13,25 écus. La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Je vous somme donc de racheter ce sac de blé que vous venez de me vendre au prix de 13,50 écus,. Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Zyanya).
Maélys29, gendarme-interim à Luxeuil identité du contrevenant: Poussine63122 - Citation :
- Né(e) le 26 Février 2008
Poussin63122 fête son anniversaire le 26 Février. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil Niveau : 1 Points de réputation : 45 Argent : 94 Poussin63122 cultive du blé et élève des moutons. Dernière connexion le 04 Juin 2008 à 10h35 Casier
Dernière édition par maelys29 le Jeu 5 Juin 2008 - 22:24, édité 2 fois | |
|
maelys29 Prolixe
Nombre de messages : 443 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 28/04/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| |
maelys29 Prolixe
Nombre de messages : 443 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 28/04/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| |
Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC]Escroquerie Poussine63122-sac de blé Jeu 5 Juin 2008 - 18:13 | |
| Affaire classée pour remboursement du contrevenant | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [AC]Escroquerie Poussine63122-sac de blé | |
| |
|