[AC] TALP - Jerone (récidive) et Sat

Sieur Jerone et Sieur Sat se sont rendus coupables de trouble à l'ordre public en ne respectant pas l'article suivant :

Citation :

Article 4 : Comportement et insultes
Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose.

En effet, celui-ci a eu un comportement agressif face à une foule en colère dont voici la preuve :

Citation :

Jerone entendit Sat gueler apres avoir reçu une tomate en plein figure il se pencha pris ses tomates a lui et se mis a le balancer en salves rapide sur sat qui devint rouge
ça c'est pour les insultes
Jerone attapa une pomme et la balança en direction de sat. La pomme finit dans la bouche de Sat ce qui fit baisser les conversations environantes
Le prochain qui fait une reflextion c'est gnouf d'office

La preuve pour Sat se trouve plus bas dans le dossier.

Ce comportement agressif a semé le trouble sur la place de Luxeuil entraînant une bagarre générale de légumes et fruits.
Lien

Plainte a donc été déposée par madame la prévôt des maréchaux.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 18 Février 2006
Jerone fête son anniversaire le 18 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 195
Argent : 227
Jerone est boulanger.
Jerone cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 22h11

Citation :

Né(e) le 06 Novembre 2006
Sat fête son anniversaire le 06 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 193
Argent : 242
Sat est meunier.
Sat cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 27 Janvier 2008 à 05h44

Casier de Jerone

Casier de Sat

Preuve à décharge : attaque de Sat :

Attention, faut pas jeter le blâme automatique à Jerone. Sat à commencé en lançant une tomate...
La réaction de Jerone était bien sure beaucoup trop forte!

J'ai rien dis mon adjudant chef ^^ On me demande de monter le dossier
Et comme vous voyez, il y a tout à charge et décharge

A la justice de suivre son cours

Preuves du TALP entre Jerone et Sat :

Je demande des excuses publiques ?

Oui!

Excuses publiques : lien

Missive envoyée :

Citation :

Bonjour,
Pour régler votre trouble à l'ordre public à l'amiable, vous êtes priés de présenter des excuses ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8151293#8151293
Merci defaire cela rapidement sans excès.
Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil

Il ne fait pas des excuses mais il cherche l'humiliation

Excuse de Jerone :

Citation :

Bonjour je fais court. Je m'excuse d'avoir balancé une salve de tomate et une pomme à la figure de Sat.

lien

Pas d'excuse de Sat...

Les excuses de Jerone ne semble pas très sincère... Au moins, elles sont faites!

Pour Sat, faudrait intervenir en disant que vous attendez toujours ces excuses!

Missive envoyée à Sat :

Citation :

Bonjour Sat,
Oui je suis sérieux concernant les excuses.
Je peux comprendre que ce n'est pas facile pour toi de faire des excuses à Jerone mais je ne fais qu'appliquer la loi.
Au départ, le dossier était sur Jerone mais au vu des faits, j'ai dû étendre le trouble à l'ordre public à ta personne.
Si faire son devoir, c'est décevoir, je l'assume pleinement.
J'espère néanmoins que la raison prendra le dessus. Tu as jusque demain soir. Si au retour de ma ronde, je ne vois pas d'excuses, je serais dans l'obligation de de demander un procès.
Bien à toi
Brigadier Imladris

Excuse de Sat :

Citation :

-"Je tiens à préciser que je ne dois aucune excuse à Jérone, mais bien d'avoir causer du trouble à l'ordre public".



-"Alors j'y vais de mes excuses:"

-"Peuple Luxovien, je m'excuse de vous avoir déranger l'autre jour.
Loin de moi était l'idée de vous offensez cher peuple mais bien de
profiter de la postion de Jerone pour en rire un peu".

-"Encore une fois, je suis sincèrement désole peuple Luxovien."

Désolé Brigadier Imladris, ces excuses ne tiennent pas!

Vous aurez à vivre plus que moi avec cette décision, mais Sat ira en Procès... Vous devrez l'en informer!

Demande de Procès déposé contre Sat!

Missive envoyée à Sat :

Citation :

Salut Sat,

Je t'informe que tu vas recevoir un procès pour tes excuses publiques. Mon adjudant-chef a fait une demande en ce sens.
Tu peux consulter ton dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-jerone-recidive-et-sat-t15530.htm

et tu peux demander à te faire défendre par un avocat auprès de Maelyn*.

Si tu as des questions, je reste à ta disposition.
Imladris
Brigadier de Luxeuil

Réponse du contrevenant :


Je dis quoi moi à ça...

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

« Accusé Sat, levez-vous je vous prie ! Des excuses ont été données à la victime. La plainte n’est donc plus d’actualité. Je déclare le Sieur Sat non coupable de trouble à l’ordre public. Je prononce donc la relaxe de l’accusé. Toutefois, Messire Sat, je vous demande d’être plus respectueux envers vos concitoyens à l’avenir, et surtout envers les représentants de l’ordre je vous prie ! » Le juge frappe de son marteau sur le bureau. Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.

Jerone Affaire Classé par accord à l'amiable
Sat Procès clos->relaxé