[PROCES CLOS] TALP (décrêt municipal) Labosse45

Sire Labosse45 s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en mettant en vente sur le marché des stères de bois sans autoristaion de la mairie.Il est en violation avec ce décrêt municipal:

Citation :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Gain perçu: 25 écus

Preuve:



Missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Messire.

Vous avez été pris en flagrant déli de trouble à l'ordre public en vendant sur le marché de Luxeuil des stères de bois sans l'autorisation de la mairie.

Vous n'avez pas tenu compte du décrêt visible sur la porte de la mairie. (https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm)

Vous avez deux jours pour prendre contact avec la gendarmerie de Luxeuil pour régler cette affaire sans quoi un procès vous sera intenté.

Meilleures salutations.

Audjudant Derborence de la brigade de Luxeuil.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 02 Mars 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 1
Points de réputation : 39
Argent : 265

Labosse45 possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 09 Août 2009 à 10h47

Casier

Réponse du contrevenant:




Ma missive au contrevenant:

Citation :

Bonjour sire.Malheureusement votre proposition ne peut être acceptée. Vous avez commis une erreur ,vous devez vous racheter.Pour ce faire je mets à votre intention sur le marché de Luxeuil 4 miches de pain au prix de 12,15 écus la miche.Le prix majoré de 4 fois 6,25 écus corresponds à votre amende.Je vous suis reconnaissant de faire votre achat rapidement cela vous évitera un action en justice.Meilleures salutations.Adjudant Derborence.