[AC] TALP (décret municipal) Fleurinne

PLAINTE :
Dame Fleurinne est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil qui a etais pris en flag délie par sieur slicer59 aujourd'hui à Luxeuil . pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :

Citation :

missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum

Bien à vous,

Rached, gendarme de Luxeuil
Luxeuil, le 02 septembre 1457

fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Fleurinne

Né(e) le 10 Juillet 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Bourg

Niveau : 1
Points de réputation : 26
Argent : 2

Fleurinne possède un potager.

Dernière connexion le 02 Septembre 2009 à 14h13

casier

Voici le courrier que j'ai reçu :

Citation :

Expéditeur : Fleurinne
Date d'envoi : 2009-09-02 20:14:29

bonjour !

J'ai mis en vente des mon arrivée dans votre ville des steres de bois qui on ete de suite acheter par la mairie et la on me met en accusation car je n'avais pas le droit...

comme arrangement je propose de racheter mes steres de bois au meme prix pour eviter le procès ou l'amande !

merci de votre comprehension

Fleurinne de bourg

Je lui ai proposé de nous voir en taverne, j'attends sa réponse.

après de long discussion avec le maire de Luxeuil Fleurinne na pas trouver accord avec la mairie elle s'est même choppé ( d'un autre dite elle a eu droit a ) un autre talp

Mdame prevot a vous de continuer la procedure du procès merci

Rached tu pourrais parler mieux quand même ^^

bon, pour étayer ce dossier, en effet, j'ai proposé de racheter son bois à 4.45, mais elle a refusé, ce qui a donné suite à beaucoup d'énervement.

Cette dame cherche les embêtements, et un bon séjour derrière les barreaux lui ferait le plus grand bien !

je retire ce que j'ai dit, arrangement à l'amiable trouvé :

c Bon Mr le maire je fait le nécessaire


affaire Classer pour arrangement a l'amiable
casier mis a jour

merci Rach ^^