[AC] Escroquerie - Morisco (stère de bois)

Morisco s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie stère de bois à 6 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (4 écus).

Gain perçu :

2 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Morisco

Citation :

Né(e) le 05 Décembre 2007
Morisco fête son anniversaire le 05 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 26
Argent : 33
Morisco cultive du blé et élève des cochons.
Dernière connexion le 22 Septembre 2008 à 11h07

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie une stère de bois pour 6 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 4 écus ). Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirées au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette stère de bois ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction 2 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).


Salutations,

Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Toujours pas de réponse.

Citation :

Dernière connexion le 23 Septembre 2008 à 09h44

Missive de rappel:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie une stère de bois à 6 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxième fois que je vous envoi ceci , si vous ne me répondez pas je me verrais contraint de faire un procès

Je vous somme donc de racheter cette stère de bois que vous m'avez vendu au prix de 6 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).

Salutation,

Patrickovix, gendarme à Luxeuil.

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Morisco
Date d'envoi : 2008-09-23 16:25:06


salut
je suis disposé a vous rembourser, sur le champs les 6 ecus car je me suis tromper de produits a la vente

dites moi comment je peux vous rembourser


amicalement
Morisco

Missive envoyée pour transaction:

Citation :

Bonjour,

Tout à fait l'erreur est humaine, c'est bien pour ça que nous allons en finir avec cette histoire. Cela vous évitera des désagréments.
Je vais mettre sur le marché une stère de bois au prix de 6 écus, je vous demanderais de l'acheter au plus vite.

Salutations,

Patrickovix, gendarme à Luxeuil

Affaire classée par remboursement du contrevenant