[AC] Escroquerie - Sebbogoss (stère de bois)

Sebbogoss s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une stère de bois à 5 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (4.25 écus).

Gain perçu :

0.75 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Sebbogoss

Citation :

Né(e) le 04 Octobre 2008
Sebbogoss fête son anniversaire le 29 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 8
Sebbogoss cultive des légumes.
Dernière connexion le 06 Octobre 2008 à 12h005

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie une stère de bois pour 5 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 4.25 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette stère de bois ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( .75 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).


Salutations,

Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Sebbogoss de Luxeuil
Date d'envoi : 2008-10-06 19:38:39


excuser moi mais je n'était pas au courant de la grille des prix donc je vous propose de racheté cette stère de bois

ma réponse:

Citation :

bonsoir,

Très bien je vais remettre cette stère de bois à 5 écus,
rachetez la rapidement et l'affaire sera close.

Salutations,

Patrickovix, gendarme à Luxeuil

affaire classée pour remboursement par le contrevenant

casier à mettre à jour