[AC] Escroquerie - Katouille95 stère de bois

Katouille95 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie stère de bois à 15,55 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (4écus).

Gain perçu :

11,55 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Katouille95

Citation :

Né(e) le 11 Août 2008
Katouille95 fête son anniversaire le 21 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 24
Katouille95 cultive du blé.
Dernière connexion le 22 Septembre 2008 à 07h31

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie une stère de bois pour 15,55 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 4 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce xxx ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 11,55 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).


Salutations,

Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

J'ai vu la contrevenante en taverne, je lui ai dit de faire ce qu'il fallait pour régulariser la situation. Elle a rachetée la stère de bois à 15,55 écus.

affaire classée pour remboursement par le contrevenant

casier à mettre à jour