[AC] Escroquerie - Enchanteurdugout

Sieur Enchanteurdugout s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie deux légumes pour 11,30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (11,00 écus).

Montant du gain perçu : 0,60 écu

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Enchanteurdugout

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 2 légumes à un prix de 11,30 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11,00 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter les légumes que vous venez de me vendre au prix de 11,30 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre les légumes sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, adjudant de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 10 Septembre 2007
Enchanteurdugout fête son anniversaire le 06 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 41
Argent : 373
Enchanteurdugout est boulanger.
Enchanteurdugout cultive des légumes.
Dernière connexion le 25 Février 2008 à 20h54

Casier

Réponse du contrevenant :


Ma réponse :

Citation :

Bonsoir,

Je viens de les mettre en vente. merci de votre ccopération.

Je reste à votre disposition en cas de soucis.
Imladris Adjudant de Luxeuil

==> AT

TE Affaire classée par remboursement du contrevenant

c'est bon , vous pouvez classer l'affaire