[Procès Clos] TALP > décret municipaux : Chantyl.

Dame Chantyl. a été pris en flagrant délit de vente interdite par décret municipal en date du 4 décembre 1458. De plus, le jour suivant cette personne a racheté encore 12 sacs de maïs à 3 écus à Dame Lysiane, violant à nouveau le décret municipal qui lui interdit.

Vente interdite : 1 sac de maïs à 3,25 écus
Achat interdit : 12 sac de maïs à 3,00 écus

Décret en vigueur :

Citation :

Du commerce sur le marché de Dole

Article 1 Des droits sur le marché de Dole
Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Dole.

Preuves :

Spoiler:

Réponse au courrier du maire qui demandait le pourquoi de tels agissements :

Citation :

Expéditeur : Chantyl
Date d'envoi : 05/12/2010 - 22:45:22
Titre : Re: Maïs
Ma très chère Dame Lysiane !

J'men tamponne le coquillard que ma présence vous déplaise. Mais pour votre information personnelle, si je reste dans votre beau pays et surtout dans la ville de Dôle c'est pour voir vos têtes déconfites.
Mes jolies jambes sont deux et ne sont pas d'accord pour la direction a suivre, donc je patiente et le jour ou elles marcherons dans la même direction je mettrais les voiles !
En attendant vous devrez supportez ma présence et pourquoi pas se faire une ptite bouffe entre amie ??? Mais si, mais si....

Hydriquement votre !

Chantyl

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 24 Novembre 2008
Chantyl fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Gien
Niveau : 3
Points de réputation : 159
Argent : 2
Chantyl ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 06 Décembre 2010 à 08h20

Missive envoyée au contrevenant par le Brigadier Kirikette :

Citation :

Dame,

La gendarmerie a été contactée par la Bourgmestre de Dole concernant une affaire de spéculation dont vous êtes l'auteur, ainsi que le non respect d'un décrêt municipal.
Cette infraction a donc été dénoncée depuis quelques jours dans le bureau des plaintes de la ville de Dole.

Rappel du décrêt municipal en vigueur à Dole :
Article 2 La spéculation
La spéculation est une escroquerie interdite à Dole.
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures pour vous expliquer.
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le/la greffier/greffière par missive).

Brigadier Kirikette,
Pontarlier

Casier

J'avais déposé une plainte récidive le samedi et une deuxième le dimanche.
Une plainte de spéculation et une plainte de fraude au decret sur les achat vente des étrangers sur le marché.
Donc 2 plaintes de récidive.

Excusez moi, mais faut-il avoir vraiment 36 dossiers pour une même affaire ? Aurait-il fallu un 3ème dossier ?

1 pour l'infraction initiale
1 pour l'infraction de samedi -> récidive
1 pour l'infraction de dimanche -> récidive

Soyez contente que j'ai pris le temps de refaire un dossier. Exagérez pas non plus.

Je me pose des questions, et je me demande si vous ne chercher pas la petite bête, avec les gens de la prévôté.

On ne va pas faire deux dossiers, je suis d'avis de faire un dossier commun aux deux plaintes. De plus il sera renseigné dans le procès en cours qu'il y a récidive.

Merci d'avoir fait le dossier Brigadier Kirikette, mais dans le futur, les plaintes de Dôle en incombe du Prévôt ou de moi-même tant qu'il n'y a pas de gendarme dolois.

Je n'ai pas dit qu'il fallait faire 2 dossiers mais qu'il y avait 2 plaintes et que dans son courrier, Kirikette n'en a fait part que d'une à la prévenue. Juste sur un décret municipal alors que 2 décrets sont violés.

Là c'est plus clair ?

Réponse du contrevenant :

Citation :

* Expéditeur : Chantyl
* Date d'envoi : 07/12/2010 - 07:10:37
* Titre : Re: Non-respect de décrêt Comtal

* Dame Kirikette

Un sac de maîs d'acheter par la mairie ne veut pas dire que le reste sur le marché m'appartenait ! Pour ça il aurait fallut que la mairesse achête le stock complet pour le verifier.

Je me suis amuser a faire de jolis screene et les deux seuls sacs vendu a des jours différent on été acheter par la mairesse.
je garde les 7 screens pour le tribunal (j'aime pas les screenes mais voila, a force vous nous forcer a les utiliser, en plus les faire a 7h au matin c'est vraiment chiant !)

Donc sur la quantité de 55 sacs et oui j'ai été au maximum de mes évenements mais je pense qu'il y en a d'autre j'ai vendu deux sacs et seulement au maire. Donc si vous appellez ça de la spéculation soit je suis vraiment pas doué ou soit il y a une raison toute bête qui est... et là, je m'incline de ma stupidité passagère c'est qu'il me faut gader un écu pour payer l'Hotel.
Donc je revend un sac de Maîs et pour le prix c'est vraiment plus part habitude de le trouver a ce prix la qu'autre chose.

Mais si vous voulez me mettre en procès allons y gaiement ! J'ai tout mon temps !

Hydriquement votre

Chantyl

C'est quoi un screene ???

Se gratte le menton

Sans doute est-ce là un langage de brigands ... A-t-on réellement preuve que nostre dame de l'hydre fait dans la spéculation?
Concernant le reste, c'est quoi exactement le problème? On a un dossier pour la première, et un dossier en récidive; donc 2 courriers différents pour 2 plaintes considérées pour distinctes ... Je comprends pas le mécontentement là ...

Forcément, la prévenue a répondu sur le sujet de la spéculation et de toue façon elle a réellement spéculé mais vu qu'elle n'a pas été mise en cause pour le decret sur les étrangers qui n'ont pas le droit d'acheter en grande quantité hors leur nourriture quotidienne... ça elle n'y répond pas, hors les preuves sont là qu'elle m'a achetée une grande quantité de maïs... 30 qui apparaissent sur la première plainte en cours en justice et 12 sur la deuxième preuve de ce dossier.

Pour ce dossier, je ne vois malheureusement pas de cas flagrant de spéculation. Première preuve de vente interdite, deuxième d'achat interdit (car dépassant le nombre de sacs pour une consommation journalière). Au vu de la réponse reçue par le maire et du silence face au courrier du brigadier. J'ai écris un autre courrier un peu plus épicé et je fais le demande d'un nouveau procès.

Missive envoyée au contrevenant par le Major Artifice :

Citation :

Bonjour,

depuis quelques jours, vous n'avez que faire de nos avertissements, aussi bien hydriquement que vous êtes, il y a des décrets en vigueur dans la ville de Dôle. Si vous n'avez pas la faculté de comprendre ces décrets, je vais donc être plus clair. Sans autorisation du maire, vous ne pouvez acheté (sauf pour votre nourriture journalière, mais au vu des achats ça dépasse largement), ni vendre du maïs sur la marché dolois.

je vous souhaite un bon séjour dans notre tribunal, et si vous avez envie de vous offrir la présence agréable d'un avocat durant vos procès, contactez le batonnier, Dame BlancaCorvinus.

Comtoisement,

Major Artifice d'Ollivaud

Elle a tout de même acheté du maïs à 3 écus et revendu plus tard à 3,25 écus... si ce n'est pas de la spéculation... j'ai vu des comtois se faire mettre en procès pour 0,10 écus... alors accepter cela d'une étrangère qui s'est révoltée à Dole et qui se moque des institutions...

Il y a quand même 3 jours entre les deux, ce n'est pas flagrant et pour une prouver une spéculation faut que le laps de temps soit sur la même journée...

Elle n'est pas doloise et n'a même pas de champ de maïs d'où elle vient....alors que cela fait un moment qu'elle est à Dole, de quand date sa révolte ? et elle venait d'acheter 30 sacs de maïs à 3 écus.

Donc elle a violé le decret d'interdiction aux étrangers de vendre sans autorisation plus elle a spéculé.

Si vous n'êtes pas d'accord, adressez vous au procureur. C'est lui qui décidera de quel chef d'accusation fera l'objet du prochain procès.

Citation :

Après avoir écouté les divers interventions de chachun, le juge s'accorda un court moment de réflexion, puis prit à son tour la parole

Dame Chantyl, au vue de l'enquête menée par la gendarmerie, au vu de la reconnaissance des faits, je vous estime coupable d'un acte de spéculation pouvant entrainer de grosses difficultés sur le marché.

A cette fin, je vous condamne à 1 jours de prison, en espérant que ce dernier vous donnera l'occasion de réfléchir à l'ampleur de votre acte.

Fait à Dôle le 19 décembre 1458.


Kalvin
Juge de Franche Comté

Changement de nom, nouveau nom : Chantyl.

Casier mis à jour

Changement du nom dans les autres affaires : à faire (j'en ai pas la possibilité...)