[Proces clos][AC] Escroquerie : Tristesire - bois

Sieur Tristesire s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à 5.35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (4 écus)

Montant du gain perçu : 1.35 écus

Preuves :



Missive envoyée au contrevenant :

Spoiler:

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 28 Janvier 2008
Tristesire fête son anniversaire le 01 Juin. Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Sémur
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 8
Tristesire cultive du blé.Dernière connexion le 12 Mai 2008 à 17h33

Casier

Réponse du contrevenant :



La stère a été achetée par quelqu'un d'autre, je lui ai demandé de la remettre en vente.

Le contrevenant m'a écrit vers midi en me disant qu'il n'arrivait pas à acheter, peu après, il me disait déjà qu'il était partit. Que dois-je faire?

Bon. Il a été recensé à Vesoul aujourd'hui. Donc s'il a une excuse valable (armée ou un truc dans le genre) on demande à faire la transaction avec un gendarme de Vesoul. Sinon, tu lui demande de revenir au plus vite sous peine de procès.
Enfin, d'après moi, c'est comme ca qu'il faut faire.

Je lui demande son excuse et lui informe des conséquences possibles.

Spoiler:

Réponse du contrevenant :



Attente de nouvelle réponse à la question

Spoiler:

Citation :

Dernière connexion le 17 Mai 2008 à 12h16

...et pas de réponse

Sa réponse :



Je pense qu'il n'y a pas de secrets quand on est gendarme ou membre de l'armée. Je fais en sorte de demander une mise en procès.

Je le contacte pour demander des précisions...

Spoiler:

Le dossier avance-t-il?

Du nouveau ?

Citation :

Dernière connexion le 31 Mai 2008 à 12h13

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Nancy, 26-5-2008 à 15h56.

Désolé, j'ai rien reçu en réponse donc je fais une demande de procès...

Demande de procès

Le contrevenant ayant été localisé en Champagne, j'ai demandé au procureur Maltea de lancer l'accusation suivant notre accord de coopération judicaire. Voici la première plaidoirie de la défense. Je vous la transmets car il accuse sans contexte le gendarme de mauvaise procédure et de débauche...

Citation :

tristesire arriva a la barre des accusés et salut tous ce beau monde
"votre honneur ,madame messieur les jurés (si il y en a)
je suis ici accusé d'escroquerie
mais est ce que c'est de l'escroquerie de vendre quelque chose alors que l'on ne sait point le prix maximal fixé
et est ce de l'escroquerie de le vendre alors qu'il y a d'autre sorte de cette objet moin chere que tout le monde peut acheter car il y avait du bois moin chere sur le marché et tout personne seine d'esprit aurais acheter le moin chere
donc la personne ayant acheter mon bois aurais pus aussi bien m'envoyer tt de suite un courier disant que je devait recuperer mon objet
mais non il l'a acheter et ensuite ma demander de le racheter au meme prix certe"
sur ce tristesire sourit
"et comme je l'ai dit a votre auguste ami qui m'accuse j'ai essayé de racheter son bois mes je n'y suis pas arriver pourquoi mistere et boule de gome il n'y a que la personne qui m'accuse qui pourrais peut etre le dire mais je n'ose l'accusé car etre accusé ou ne pas l'etre voila la question on dit aussi que avec de la patience on arrive a tout donc je serais patien et je prouverais que mon accusation aussi fondé soit elle est injuste"
tristesire se penchant vers le juge
"monseigneur cette homme ma fait des avance et etans plus fort que moi me menace pour que j'aille dans son lit voila peut etre la clef du mistere"
tristesire se tournant vers l'assembl

J'aimerai donc le témoignage du gendarme afin de le transmettre au procureur Maltea avec mon réquisitoire.

(HRP/ morte de rire de lire une telle plaidoirie de la défense. J'ai halluciné... )

Je n'ai que peu de choses à dire et je vous prie de transmettre:

Citation :

onjour,
je commence par dire que l'accusé n'a pas fait preuve de grande coopération. Puis,alors que je lui demandais de rester à Dole pour élucider le mistère, il est parti.
Vendre quelque chose plus cher que le prix maximum est un délit, et ce n'est pas à monsieur tout le monde de regarder que ce qu'il achète est le moins cher du marché. De plus mon travail a été fait comme j'ai appris à le faire, et ce n'est pas à la gendarmerie d'informer les citoyens du prix des articles....
Pour l'accusation que l'accusé porte à mon encontre, je regrette d'avoir affaire à quelqu'un dont la seule défence consiste à attaquer la personne qui lui est supérieure. J'exige des excuses et un procès pour difamation, sans cela je quitte la profession.

Prenez cela d'ou ça vient:

Rapasol,
gendarme mobile
tribun de Dole et conseiller municipal

Le prévenu est en Champagne et le procès a été lancé par la procureur Maltea de Champagne. Merci gendarme Rapasol de ne pas songer un instant que la gendarmerie met en doute votre intégrité. Je demandai votre témoignage pour étayer mon réquisitoire. Quitter la gendarmerie serait une victoire pour le contrevenant. Soyez sûr que la justice est de votre côté.

J'espère que la prévôté saura défendre ses intérêts, mais je maintiens que si je ne reçois pas d'excuses, je quitte la gendaremrie, victoire du contrevenant ou pas, ce n'est pas la première fois que je me fais insulter par des contrevenants auprès desquels la prévôté ne demande pas d'excuses. Et de plus quand monsieur tout le monde exige des excuses, il les reçoit alors pourquoi pas nous les gendarmes?!?

J'aimerais des infos au plus vite. Dans ce but, je fixe un ultimatum : 5 jours. Le 17 je pose ma démission, sans nouvelles de votre part.

PS: si vous voulez savoir pourquoi si vite, regardez les dossier classés, dont celui d'Eltharius je crois, ou j'ai été insulté sans recevoir aucune excuse, en passant même pour le méchant, ça suffit comme ça pour un métier non rémunéré.

Voici le réquisitoire que j'ai envoyé au procureur de Champagne :

Citation :

Votre Honneur,

Le contrevenant a l'outrecuidance d'accuser injustement le gendarme Rapasol de mauvaise procédure et de débauche alors que le gendarme a suivi la bonne procédure et que le Lieutenant Artifice de la Prévôté de Franche Comté a lui-même contrôlé le dossier et décidé de me le transmettre pour poursuivre l’accusé.

Les preuves de la culpabilité de sieur Tristesire étant formelles et sa conduite étant diffamante envers la gendarmerie de Dole, je demande que le prévenu soit reconnu coupable d’escroquerie et qu’il soit condamné à une amende de 15 écus.

A Dole le 11 juin 1456

Je n'ai pas pensé aux excuses, je demanderai au juge Dwi s'il veut bien les rajouter lors du verdict. Mais de toute façon, le prévenu n'est plus en FC. Je lui transmettrai vos demandes.

C'est pas comme si c'était la seule chose que j'avais demandée....3 jours

Verdict

Citation :

"Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus."

Le jugement a été rendu conformément à la demande faite.
En vous saluant bien.

MasterJ

Bien. Procès clos : condamné à une amende de 15 écus.