Oeilbrun Bavard
Nombre de messages : 1204 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 18/10/2007
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| Sujet: [AC] Corps d'armes non-autorisé : Ipheos et Ruun Dim 24 Fév 2008 - 11:23 | |
| Dame Ipheos et Sieur Ruun se sont rendus coupable de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret comtal suivant : - Citation :
- Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public. Preuves : Présence à Dôle le 24 Février 1456Absence d'autorisation de circulerMissive type envoyée aux contrevenants : - Citation :
- Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "Article 5 : Groupes armés Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public." Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore ou que je n'ai pas encore vu) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous, Oeilbrun, Gendarme de Dole. Identité des contrevenants : Ipheos, cheftaine de la lance : - Citation :
- Né(e) le 05 Juin 2007
Ipheos fête son anniversaire le 05 Juin. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté de Flandres Village : Antwerpen Niveau : 2 Points de réputation : 65 Argent : 17 Ipheos est boucher. Ipheos cultive du maïs. Dernière connexion le 24 Février 2008 à 02h42 Ruun : - Citation :
- Né(e) le 02 Novembre 2007
Ruun fête son anniversaire le 08 Juin. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté de Flandres Village : Antwerpen Niveau : 1 Points de réputation : 24 Argent : 38 Ruun ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 24 Février 2008 à 10h49 Casier d'IpheosCasier de Ruun
Dernière édition par Oeilbrun le Mar 26 Fév 2008 - 18:45, édité 4 fois | |
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Oeilbrun Bavard
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| Sujet: Re: [AC] Corps d'armes non-autorisé : Ipheos et Ruun Dim 24 Fév 2008 - 12:36 | |
| Réponse d'Ipheos : Lance supprimée. | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [AC] Corps d'armes non-autorisé : Ipheos et Ruun Lun 25 Fév 2008 - 19:54 | |
| Affaire classée pour destruction de la lance. | |
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| Sujet: Re: [AC] Corps d'armes non-autorisé : Ipheos et Ruun | |
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