[AC]TALP : Atchepttas, Karlis : corps d'armes non-autorisé

Dame Atchepttas et Sieur Karlis se sont rendus coupable de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret comtal suivant :

Citation :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :
Présence à Dôle le 16 Janvier 1456
Absence d'autorisation de circuler

Missive envoyée aux 2 contrevenants :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :
"Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.

Bien à vous,
Oeilbrun, Gendarme de Dole.

Identité des contrevenants :

Atchepttas, chef de la lance :

Citation :

Né(e) le 10 Mars 2006
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Forcalquier
Niveau : 2
Points de réputation : 130
Argent : 97
Atchepttas cultive du blé.
Dernière connexion le 16 Janvier 2008 à 11h25

Karlis :

Citation :

Né(e) le 26 Aout 2006
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Forcalquier
Niveau : 2
Points de réputation : 116
Argent : 58
Karlis est charpentier.
Karlis ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 16 Janvier 2008 à 06h56

Casier judiciaire de Atchepttas
Casier judiciaire de Karlis

Réponse du contrevenant :



Destruction du corps d'armes :

Affaire classée pour destruction du corps d'armes

juste pour vous dire que j'ai eu un courrier de karlis pour me dire qu'il avait detruit son groupe mais apparement vous l'avez remarqué