[SS] TALP : corps d'armes non autorisé - Mandrain, Arcobalen

Un corps d'armes composés de Mandrain, Arcobaleno est sur le territoire Franc-Comtois.

Code:: Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Preuve :

Missive envoyée lui demandant de dissoudre ce corps d'armes sous 24 h.

Fiche du contrevenant :

Mandrain

Citation :: Né(e) le 17 Octobre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Anjou
Village : Saumur
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 20
Argent : 2
Mandrain ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 02 Juin 2007 à 14h52

Citation :: Né(e) le 29 Décembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Genève
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 8
Arcobaleno ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 02 Juin 2007 à 09h17

Voici leurs casiers : Mandrain, Arcobaleno

Le corps d'armes a été démantelé.

[SS] TALP : corps d'armes non autorisé - Mandrain, Arcobalen Arclj9

Affaire classée sans suite pour démantèlement du corps d'armes.