Le château de Dole
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 [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche

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Rapasol
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MessageSujet: [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche   [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche EmptyLun 19 Mai 2008 - 12:44

Sieur Uggy s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 manche à 12.35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (9.70 écus)

Montant du gain perçu : 2.65 écus

Preuves :

[Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche Uggyfq7

Missive au contrevenant :

Spoiler:

Fiche deu contrevenant :

Citation :
Né(e) le 17 Novembre 2007
Uggy fête son anniversaire le 17 Novembre. Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Murten


Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 227

Uggy cultive du blé, des légumes.Dernière connexion le 19 Mai 2008 à 11h42

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Rapasol
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MessageSujet: Re: [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche   [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche EmptyMar 20 Mai 2008 - 11:07

Citation :
Dernière connexion le 19 Mai 2008 à 20h43

et pas de réponses, donc relance
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Oeilbrun
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MessageSujet: Re: [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche   [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche EmptyMar 20 Mai 2008 - 17:20

Arrow Procès en cours pour ce dossier et un autre en cours.
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Oeilbrun
Bavard
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Masculin Nombre de messages : 1204
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MessageSujet: Re: [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche   [Procès clos][AC] Escroquerie : Uggy - manche EmptyVen 13 Juin 2008 - 18:20

Citation :
Procès ayant opposé Uggy au Franche-Comté

Uggy était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
bien bien bien, bouclons ce dossier rapidement. Sieur Uggy, comme vous l'avez noté nous ne pouvons savoir si les legumes proviennent du briguandage dont avez été reconnu coupable. pour le manche, il se peut que ce soit un cadeau d'Aristote le tres Haut.
cependant Sieur Uggy, meme de passage, il est de bon ton de prendre note des lois en vigueur. chose que vous n'avez sans nul doute pas fait!
c'est pourquoi, en tant que Juge de Franche Comté, je vous reconnait coupable d'escroquerie et vous condamne a 6 écus d'amende.

justice est rendue.

***Fait à Dole le 13 Juin 1456***
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Arrow Procès clos : condamné à 6 écus d'amende.
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