Oeilbrun Bavard
Nombre de messages : 1204 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 18/10/2007
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| Sujet: [TE] Corps d'armes non-autorisé : Raphale Jeu 28 Fév 2008 - 20:49 | |
| Sieur Raphale s'est rendu coupable de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret comtal suivant : - Citation :
- Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public. Preuves : Présence à Dôle le 28-02-1456Absence d'autorisation de circulerMissive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "Article 5 : Groupes armés Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public." Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore ou que je n'ai pas encore vu) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous, Oeilbrun, Brigadière de Dole. Identité des contrevenants : Raphale, chef de la lance : - Citation :
- Né(e) le 02 Mai 2007
Raphale fête son anniversaire le 02 Mai. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté de Flandres Village : Gent Niveau : 2 Points de réputation : 78 Argent : 433 Raphale est forgeron. Raphale cultive des légumes, des légumes. Dernière connexion le 28 Février 2008 à 17h18 Casier judiciaire de Raphale
Dernière édition par Oeilbrun le Ven 29 Fév 2008 - 21:03, édité 2 fois | |
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Oeilbrun Bavard
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| Sujet: Re: [TE] Corps d'armes non-autorisé : Raphale Ven 29 Fév 2008 - 21:00 | |
| Réponse : Plus de corps d'armes à Dôle. | |
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