Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Vyvy - Multi Délits

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5 participants
AuteurMessage
Kain_Elaestes
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Kain_Elaestes


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MessageSujet: Vyvy - Multi Délits   Vyvy - Multi Délits EmptySam 22 Juil 2006 - 21:14

vyvy

Récapitulatif:

- Spéculation : A Luxeuil, constaté par Kain_Elaestes le 22 juillet 1454 à 20H50AC
- esclavagisme constaté à luxeuil par Wishard, le 3 octobre 1454AC
-Escroquerie le 6 octobre 1454 à Luxeuil constaté par JeroneAC
-Escroquerie constaté par Jerone le 15 octobre à LuxueilAC
- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Jerone le 9/11/1455 AC
-TALP (Décret Impôts Municipaux) le 28/08/1457 : AC


https://chateau-de-dole.forumactif.com/affaires-classees-f13/escroquerie-vyvy-t498.htm



------------------------------------------------------------------------------------------


vyvy

Flagrants Délits :
Citation :
- Spéculation : A Luxeuil, constaté par Kain_Elaestes le 22 juillet 1454 à 20H50

Verdict : affaire classée: accord amiable



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Strongole
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Strongole


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MessageSujet: Re: Vyvy - Multi Délits   Vyvy - Multi Délits EmptyDim 3 Sep 2006 - 19:23

[b][u]Flagrant d'élit d'[/u][/b]
[quote]-Escroquerie le 27-08-2006 par le gendarme Strongole.[/quote]


[b][u]Verdict :[/u] [/b][b][color=red]affaire classée pour accord amiable[/color][/b]

[url=https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4711]Dossier[/url]
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Wishard
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Wishard


Nombre de messages : 229
Date d'inscription : 29/07/2006

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MessageSujet: Re: Vyvy - Multi Délits   Vyvy - Multi Délits EmptyMar 3 Oct 2006 - 14:30

vyvy

Flagrant délit d' :
Citation :
- Esclavagisme constaté à luxeuil par Wishard, le 3 octobre 1454

Verdict :Affaire réglée à l'amiable

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jerone
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jerone


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MessageSujet: Re: Vyvy - Multi Délits   Vyvy - Multi Délits EmptySam 7 Oct 2006 - 19:19

Flagrant delit d' :
Citation :
-Escroquerie le 6 octobre 1454 à Luxeuil constaté par Jerone

Verdict :Affaire réglée par procès.

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jerone
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MessageSujet: Re: Vyvy - Multi Délits   Vyvy - Multi Délits EmptyDim 15 Oct 2006 - 13:50

flagrand d'élit d'
Citation :
-Escroquerie constaté par Jerone le 15 octobre à Luxueil

Verdict :Affaire réglée par procès

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jerone
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jerone


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MessageSujet: Re: Vyvy - Multi Délits   Vyvy - Multi Délits EmptyVen 9 Nov 2007 - 18:36

Flagrants Délits :
Citation :
- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Jerone le 9/11/1455

Verdict : Affaire classée remboursement du contrevenant

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rached2005
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rached2005


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MessageSujet: Re: Vyvy - Multi Délits   Vyvy - Multi Délits EmptyVen 28 Aoû 2009 - 16:33

Flagrant d'élit de :
Citation :
-TALP (Décret Impôts Municiapux) à Luxeuil le 28/08/1457

Verdict: affaire classée pour arrangement à l'amiable

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MessageSujet: Re: Vyvy - Multi Délits   Vyvy - Multi Délits Empty

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