Le château de Dole
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 Vitus

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dlphne
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MessageSujet: Vitus   Vitus EmptyMar 6 Jan 2009 - 14:50

Vitus

Récapitulatif :

1. Résumé des affaires en cours
  • Néant

2. Résumé des affaires pour les récidivistes
  • Escroquerie, le 06/01/1457 à Pontarlier : AC
  • TALP > non respect fermeture des frontières, le 12/01/1457 à Vesoul : SS

3. Résumé des procès à verdict coupable
  • Néant.


Dernière édition par dlphne le Mer 7 Jan 2009 - 1:52, édité 1 fois
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dlphne
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MessageSujet: Re: Vitus   Vitus EmptyMar 6 Jan 2009 - 14:55

Flagrant délit de :
- escroquerie le 6 janvier 1457 à Pontarlier constatée par Dlphne

Verdict :
Arrow affaire classée pour arrangement à l'amiable

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MessageSujet: Re: Vitus   Vitus EmptyJeu 29 Jan 2009 - 11:54

Flagrant déli de :
TALP > non respect de la fermeture des frontières, le 29 Janvier 1457 à Vesoul

verdict :Classé sans suite. L'individu n'étant plus en Franche Comté.

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